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et menacée par la coalition, voulait jeter en défi aux despotes de l’Europe coalisée, c’était la couronne du dernier des rois !

Il était huit heures du soir : les conventionnels, répondant à l’appel nominal, ont tour à tour monté à la tribune, et d’une voix haute et ferme, chacun d’eux a ainsi exprimé son vote au milieu d’un silence solennel.

Représentants du département de la Haute-Garonne.

JEAN MAILHE. La mort. Si cette opinion prévaut, je demande que l’Assemblée discute la question de savoir s’il conviendra, par intérêt public, que l’exécution ait lieu sur-le-champ ou qu’elle soit différée.

DELMAS. La mort.

PROJEAN. La mort.

PÉRÈS. La réclusion, et l’expulsion à la paix, comme mesure de sûreté générale.

ESTADINS. La réclusion, et l’expulsion à la paix.

AYRAT. La mort.

DESACY. La mort, avec sursis dans le cas où le salut public l’exigerait.

ROUZER. La réclusion à temps, comme mesure de sûreté générale.

DRULHE. La réclusion jusqu’à ce que les puissances de l’Europe aient reconnu l’indépendance de la république française… le bannissement de Louis Capet après la paix.

MAZADE. La réclusion perpétuelle.

Représentants du département du Gers.

LAPLAIGNE. La mort.

MARIBON-MONTAUT. La mort.

DESCAMPS. La mort.

CAPPIN. La réclusion jusqu’à l’affermissement de la liberté, le bannissement ensuite.

BARBEAU-DUBARRAN. La mort.

LAGUIRE. La mort.

ICHON. La mort.

BOUSQUET. La mort.

BOYSSET. La réclusion, et le bannissement à la paix.

Représentants du département de la Gironde.

VERGNIAUD. La mort avec sursis, dans le cas où le salut public l’exigerait.

GUADET. La mort, avec sursis.

GENSONNÉ. La mort… Je demande qu’afin de prouver à l’Europe que la mort de Louis Capet n’est pas l’ouvrage d’une faction, la Convention délibère immédiatement après le jugement de l’accusé sur les mesures à prendre en faveur des enfants et de la famille du condamné. Je demande de plus, qu’afin de prouver qu’il n’existe pas de privilège pour les scélérats, la Convention enjoigne au ministre de la justice de poursuivre devant les tribunaux les assassins des 2 et 3 septembre.

GRANGENEUVE. La détention.


JAY-SAINTE-FOY. La mort.

DUCOS. La mort.


GARRAU. La mort.

BOYER FONFRÈDE. La mort.

DELEYRE (Absent par maladie.)

DUPLANTIER. La mort, avec sursis.

LA CASE. La réclusion jusqu’à la paix et l’affermissement de la République, le bannissement ensuite.

BERGOING. La réclusion.

Représentants du département de l’Hérault.

CAMBON. La mort.

BONNIER. La mort.

CURÉE. La détention jusqu’à la paix, ensuite la déportation.