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PROST. La mort.

AYMON. La mort.

BABEY. La détention, et le bannissement à la paix.

FERROUX. La mort.

BONGUYODE. La détention perpétuelle.

Représentants du département des Landes.

DARTYGOITE. La mort sans délai.

LEFRANC. La réclusion, le bannissement à la paix.

CADROY. Le bannissement.

DUCOS (aîné). La mort.

DYZÈS. La mort.

SAURIN. La détention de Louis Capet et de sa famille jusqu’à la paix sauf à prendre ensuite des mesures d’intérêt général.

Représentants du département de Loir-et-Cher.

GRÉGOIRE. (Absent par mission.)

CHABOT. La mort.

BRISSON. La mort.

FRESSINE. La mort.

LECLERC. La détention perpétuelle.

VENAILLE. La mort.

FOUSSEDOIRE. La mort.

Représentants du département de la Haute-Loire.

REGNAULT. La mort.

FAURE. La mort, et exécution dans le jour.

DELCHER. La mort.

FLAGEAS. La mort.

BONET fils. La mort.

CAMUS. (Absent par mission.)

BARTHÉLEMY. La mort.

Représentants du département de la Loire-Inférieure.

MÉAULLE. La mort.

LEFEBVRE. La réclusion, et la déportation après la paix.

MAILLON. Réclusion, et bannissement après la paix.

VILLERS. La mort.

MELLINET. Réclusion, et déportation à la paix.

FOUCHÉ. La mort.

JARRY. La réclusion, et bannissement à la paix.

COUSTARD. La détention.

Représentants du département du Loiret.

GENTIL. La réclusion, et bannissement à la paix.

GARAN COULON. La réclusion, comme mesure de sûreté générale.

LEPAGE. La détention, et bannissement à la paix.

PELLÉ. La détention jusqu’à la paix.

LOMBARD-LACHAUX. La mort.

GUÉRIN. La détention, l’expulsion à la paix.

DELAGUEULLE. La mort.

LOUVET-COUVRAY. La mort sous la condition expresse de surseoir à l’exécution jusqu’après l’établissement de la Constitution.


LÉONARD-BOURDON. La mort et l’exécution dans les vingt-quatre heures.

Représentants du département du Lot.

LABOISSIÈRE. La mort, avec sursis.

GLEDEL. La mort.

SALLÈLES. La réclusion, le bannissement à la paix.

JEAN-BON SAINT-ANDRÉ. La mort.

MONTMAYON. La mort.

CAVAIGNAC. La mort.

BOUGUEY. La réclusion.

CAYLA. (Absent par maladie.)

DELBRET. La mort, sous la condition expresse de surseoir jusqu’à ce que la Constitution ait statué sur la sort des Bourbons.

ALBOUYS. La réclusion, et le bannissement à la paix.

Représentants du département de Lot-et-Garonne.

VIDALOT. La mort.

LAURENT. La réclusion perpétuelle.