FAYE. La détention, et le bannissement à la paix.
RIVAUD. Réclusion perpétuelle.
SOULIGNAC. La détention, et le bannissement à la paix.
Représentants du département des Vosges.
POULAIN-GRANDPRÉ. La mort, avec sursis ; exécution immédiate si l’étranger passe la frontière.
HUGO. (Absent par maladie.)
PERRIN. La mort.
NOEL. (Se récuse.)
JULIEN-SOUHAIT. La mort… mais je demande, comme législateur, que la Convention examine s’il ne serait pas utile de surseoir à l’exécution jusqu’à l’acceptation de la Constitution : cette proposition est indépendante de mon vote comme juge.
BRESSON. La réclusion.
COUHEY. La détention, et après trois années de paix, l’exil sous peine de mort.
BALLAND. La détention ; mais si le peuple demande la tête de Capet, je vote la mort.
Représentants du département de l’Yonne.
MAURE (aîné). La mort.
LEPELLETIER SAINT-FARGEAU. La mort.
TURREAU. La mort.
BOILEAU. La mort.
PRÉCY. La mort, avec sursis.
BOURBOTTE. La mort.
HÉRARD. La mort.
FINOT. La mort.
CHASTELAIN. La détention, et le bannissement à la paix.
Représentants du département de l’Ain.
DEYDIER. La mort.
GAuTHIER. La mort.
ROYER. La détention, et le bannissement à la paix.
JAGOT. (Absent en mission.)
MOLLET. La détention jusqu’à la paix, et ensuite l’expulsion.
MERLINOT. La mort.
Représentants du département de l’Aisne.
QUINETTE. La mort.
JEAN DEBRY. La mort.
BEFFROY. La mort.
BOUCHEREAU. La mort, avec un sursis déterminé par la Convention.
SAINT-JUST. La mort.
BELIN. La détention, ou la mort si les rois étrangers voulaient remettre Capet sur le trône.
PETIT. La mort.
CONDORCET. Toute différence de peine entre les mêmes crimes est un attentat contre l’égalité. La peine contre les conspirateurs est la mort ; mais cette peine est contre mes principes, je ne la voterai jamais. Je ne puis voter la réclusion, car nulle loi ne m’autorise à la voter. Je vote donc pour la peine la plus grave qui ne soit pas celle de la mort.
FIQUET. La réclusion.
LECARLIER. La mort.
LOYSEL. La mort, avec sursis jusqu’à l’acceptation de la Constitution.
DUPIN (jeune). La peine la plus grave qui ne soit pas la peine de mort.
Représentants du département de l’Allier.
CHEVALIER. La ratification du jugement par le peuple ayant été écartée, je me récuse.
MARTEL. La mort dans les vingt-quatre heures.
PETIT-JEAN. La mort dans les vingt-quatre heures.
FORESTIER. La mort dans les vingt-quatre heures.
BEAUCHAMP. (En mission.)
GIRAUD. La mort, avec sursis jusqu’à ce
