Bonjour Hélène... Peux-tu me rafraîchir la mémoire sur la durée du (c) pour les ouvrages collectifs? (genre petite encyclopédie sans auteur, sans collaborateur, rien de mentionné.) Car je viens de remarquer que mon "Tout connaître, encyclopédie en couleurs" date de février 1969... Quand j'étais jeune, c'était mon trésor de connaissance, de voyage, d'histoire et de science... hehehe Et comme elle a maintenant 50 ans, comme moi! hehehe
Sujet sur Discussion utilisateur:Hsarrazin
ah je viens de trouver sur le site du gouvernement du Canada:
Auteur inconnu
Dans le cas d'une œuvre dont l'auteur est inconnu, le droit d'auteur subsiste pendant la plus courte des deux périodes qui suivent :
le reste de l'année civile au cours de laquelle l'œuvre a été publiée pour la première fois et les 50 années qui suivent; ou
le reste de l'année civile au cours de laquelle l'œuvre a été produite et les 75 années qui suivent.
donc à moins d'un changement dans la loi cette année, le 1er janvier prochain, je pourrai numériser mon Tout connaître, édition à Montréal en 1969 car il sera DP au Canada...
\o/