Sujet sur Wikisource:Forum des nouveaux

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Ambre Troizat (discussioncontributions)

Constitution du 3 septembre 1791 semble ne pas correspondre à un djvu. Je viens de trouver une édition :

1792 - De la Constitution française (Q95397665), publié dans Collection des décrets de l'Assemblée nationale constituante, tome premier (Q95394303), pp. 297-353

On peut comparer avec l'exemplaire original des Archives Nationales

Je pense que Collection des décrets de l'Assemblée nationale constituante, tome premier (Q95394303), 1/3 volumes devrait être sur Wikisource pour vérifications entre ouvrages contenant les textes législatifs de la première assemblée constituante.

Merci de me donner vos avis.

Ambre Troizat (discussioncontributions)
Ernest-Mtl (discussioncontributions)

je n'ai pas réussi à trouver le texte correspondant dans le facsimilé... Je pourrais difficilement importer le FS en faire un M&S à cause de cela...

Ambre Troizat (discussioncontributions)

Je viens de vérifier Le texte de la constitution commence ici pp. 297 et se termine à cette page 353. Merci Ernest-Mtl.

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