Fichier:Louÿs - Douze douzains de dialogues ou Petites scènes amoureuses, 1995.djvu

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Description[modifier]

Auteur

Pierre Louÿs

s:fr:Index:Louÿs - Douze douzains de dialogues ou Petites scènes amoureuses, 1995.djvu

Titre

Douze douzains de dialogues ou Petites scènes amoureuses

Éditeur de publication

Allia

Année de publication

1995

Langue

FR

Description

Douze douzains de dialogues ou Petites scènes amoureuses

Source

Collection personnelle

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Domaine public Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre entre dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.


Conditions d’utilisation[modifier]


Auteur Domaine public Cette œuvre est dans le domaine public dans tous les pays appliquant la règle des 70 ans après le décès de l’auteur.
Le fichier ne doit pas être transféré sur Wikimedia Commons Ce fichier n’est pas transférable sur Wikimedia Commons car l’œuvre a été publiée il y a moins de 95 ans (c’est-à-dire en 1929 ou plus tard).

Historique du fichier

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actuel27 avril 2024 à 05:07Vignette pour la version du 27 avril 2024 à 05:071 645 × 2 490, 148 pages (2,63 Mio)Cunegonde1 (discussion | contributions){{Book |author =Pierre Louÿs |Translator = |Editor = |Illustrator = |title =Douze douzains de dialogues ou Petites scènes amoureuses |Subtitle = |Series title = |Volume = |Edition = |Publisher =Allia |Printer = |Date =1995 |City = |Language =FR |Description =Douze douzains de dialogues ou Petites scènes amoureuses |Source =Collection personnelle |P...

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