par distillation, par fermentation ou de toute autre manière.
Toutes les marchandises non comprises dans les classes précédentes payeront un droit de vingt pour cent.
Tous les articles de production japonaise seront exportés comme chargement, payeront un droit de cinq pour cent, à l’exception de l’or et de l’argent monnayés et du cuivre en barre.
Le riz et le blé récoltés au Japon ne seront pas exportés comme chargement ; mais tous les sujets français résidant au Japon, et les bâtiments français pour leurs équipages et pour leurs passagers, pourront recevoir une provision suffisante de ces denrées.
Les grains étrangers apportés dans l’un des ports ouverts du Japon par un bâtiment français, pourront être exportés sans obstacle, s’ils n’ont pas été en partie débarqués.
Le Gouvernement japonais vendra de temps à autre aux enchères publiques une certaine quantité de cuivre formant l’excédant de ses exploitations.
Cinq années après l’ouverture du port de Kanagaoua, les droits d’importation et d’exportation pourront être modifiés, si l’un ou l’autre des deux Gouvernements de France et du Japon le désire.
Fait à Yedo, en quatre expéditions, le 9 octobre 1858, correspondant au troisième jour du neuvième mois de la cinquième année de Nengo Anchei, dite l’année du Cheval.
(Signature des six plénipotentiaires japonais.)
