Aller au contenu

Page:Diderot - Encyclopedie 1ere edition tome 16.djvu/573

La bibliothèque libre.
Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.

Cette quarte a été ainsi nommée du senatus-consulte trébellien, qui accorda ce droit à l’héritier grevé.

Pour entendre de quelle maniere ce droit fut établi, il faut distinguer différentes époques.

Avant l’empereur Auguste les fidei-commis étoient sans force, il dépendoit de l’héritier de les remettre ou non.

Mais cela fut changé par l’empereur Auguste, qui ordonna que l’héritier seroit contraint à la restitution du fidei-commis.

Il arrivoit de-là, quand le fidei-commis étoit universel, que l’héritier grevé renonçoit à la succession pour ne pas demeurer en butte aux charges héréditaires, après qu’il avoit remis tous les biens ; ainsi les testamens demeuroient sans effet.

Ce fut pour prévenir cet inconvénient que fut fait le senatus-consulte trébellien sous l’empire de Néron, & sous le consulat de Trébellius Maximus & d’Annaeus Seneca, dont le premier donna son nom au senatus-consulte & à la quarte trébellianique.

Il fut ordonné par ce senatus-consulte qu’après la restitution d’hoirie à l’héritier fidei-commissaire, celui ci seroit au-lieu de l’héritier grevé, & que les actions héréditaires actives & passives, seroient transferées en sa personne, à proportion de la part qu’il auroit de l’hoirie ; au-lieu qu’auparavant l’héritier fidei-commissaire ne pouvoit les exercer à-moins qu’elles ne lui eussent été cédées par l’héritier grevé : mais depuis ce senatus-consulte le préteur donna au fidei-commissaire, & contre lui, les actions appellées utiles.

Ce n’étoit pas assez d’avoir mis l’héritier grevé à couvert des charges, il falloit quelque appas pour l’engager à accepter la succession.

Pour cet effet, du tems de Vespasien, on fit un autre senatus-consulte appellé pégasien, parce que cela arriva sous le consulat de Pegasus & de Pusio.

Il fut ordonné par le senatus-consulte que l’héritier grevé qui accepteroit, pourroit retenir la falcidie, au moyen de quoi l’héritier fidei-commissaire étoit comme un légataire portionnaire ; ou si l’héritier grevé vouloit tout remettre, le fidei-commissaire étoit considéré comme acheteur de l’hérédité ; & dans l’un & l’autre cas, on pratiquoit des stipulations relatives.

Le même senatus-consulte ordonna que si l’héritier grevé refusoit d’accepter l’hérédité, on pouvoit l’y contraindre par ordonnance du préteur, aux risques du fidei-commissaire ; & dans ce cas, toutes les actions héréditaires passoient en la personne du fideicommissaire, comme en vertu du senatus-consulte trébellien.

Enfin le dernier état par rapport à la trébellianique, fut depuis Justinien, lequel ayant trouvé que les stipulations qui se faisoient en conséquence du senatus-consulte pégasien étoient captieuses, il les supprima, & refondit le senatus-consulte pégasien dans le trébellien, dont il conserva le nom, en lui attribuant cependant la force qu’avoit le pégasien.

Ce fut par cette constitution de Justinien, que l’héritier grevé fut autorisé à retenir sur le fidei-commis une quarte, que l’on appelle depuis ce tems quarte trébellianique.

Justinien ordonna aussi que l’on pourroit contraindre l’héritier grevé d’accepter, & que les actions héréditaires passeroient en la personne du fidei-commissaire, à proportion de la part qu’on lui auroit remis de l’hoirie.

Ceux qui ont droit de légitime, & qui sont institués héritiers, peuvent faire détraction de la quarte falcidie sur les legs de la trébellianique, sur les fideicommis, & retenir en outre leur légitime.

On tient communément que la trébellianique n’a pas lieu en pays coutumier. Il faut cependant ex-

cepter les coutumes qui requierent l’institution d’héritier,

comme celle de Berri, & celles des deux Bourgognes, & les coutumes dans lesquelles il est dit, que les cas obmis seront suppléés par le droit écrit. Voyez aux instit. le tit. de fidei comm. hæredit. & au code ad senat. consult. trebell. l’ordonnance des testamens, celle des substitut. le recueil de quest. de Bretonnier au mot substitution, & les mots Fidei-commis, Substitution. (A)

TREBELLICA VINA, (Géog. anc.) vins ainsi nommés du territoire où ils croissoient. Athenée, l. I. fait l’éloge de ces vins. Pline, l. XIV. c. vj. en parle aussi, & dit que l’endroit où on les recueilloit étoit en Italie, dans la Campanie, à 4 milles de Naples. (D. J.)

TRÉBELLIEN, senatus-consulte, (Jurisp.) étoit un decret du sénat de Rome, ainsi appellé parce qu’il fut fait sous le consulat de Trebellius Maximus & d’Annæus Seneca : il concernoit la restitution des fidei-commis universels. Voyez ci-devant Trébellianique. (A)

TREBIA, (Géog. anc.) fleuve de la Gaule cispadane. Pline, l. III. c. xvj. le surnomme Placentinus, parce qu’il coule dans le territoire de Placentia : c’est aujourd’hui le Trebbia. Les romains que commandoit le consul Sempronius, ayant été mis par Annibal dans une entiere déroute, se noyerent la plupart dans cette riviere, & leur malheur la rendit célebre. (D. J.)

TREBIANI, s. m. pl. (Mythol.) épithete que les Romains donnerent à quelques dieux qu’ils avoient transportés de Trébie à Rome, après la conquête de cette ville d’Italie.

TREBIGNO, (Géog. mod.) ou TREBIGNA, en latin Tribulium ; petite ville de la Turquie européenne, dans la Dalmatie, sur la riviere de Trebinska, à 5 lieues est de Raguse, dont son évêché est suffragant. Long. 36. 4. lat. 40. 48. (D. J.)

TRÉBISONDE, (Géog. mod. & Hist.) anciennement Trapezus, ville des états du turc, dans l’Anatolie, sur le bord de la mer Noire, & la capitale de la province de Jénich, au pié d’une montagne qui regarde le septentrion. Long. 53. 37. lat. 40. 34.

Cette ville, que les Turcs appellent Tarabosan, étoit regardée anciennement pour être une colonie de Sinope, à laquelle même elle payoit tribut ; c’est ce que nous apprenons de Xénophon, qui passa par Trébisonde, en reconduisant le reste des dix mille, & qui rapporte la triste aventure qui leur arriva pour avoir mangé trop de miel.

Comme il y avoit plusieurs ruches d’abeilles, dit cet auteur, les soldats n’en épargnerent pas le miel : il leur prit un dévoiement par haut & par bas, suivi de rêveries, ensorte que les moins malades ressembloient à des ivrognes, & les autres à des personnes furieuses ou moribondes. On voyoit la terre jonchée de corps : personne néanmoins n’en mourut, & le mal cessa le lendemain ; de-sorte que les soldats se leverent le troisieme jour, mais en l’état qu’on est après avoir pris une forte médecine. Voyez les remarques de M. Tournefort, dans son voyage du Levant, sur cette sorte de miel, & sur les fleurs dont il devoit être composé.

Les dix mille furent reçus à Trébisonde avec toutes les marques d’amitié que l’on donne à des gens de son pays, lorsqu’ils reviennent de loin ; car Diodore de Sicile remarque que Trébisonde étoit une ville grecque fondée par ceux de Sinope qui descendoient des Milésiens. Le même auteur assure que les dix mille séjournerent un mois dans Trébisonde ; qu’ils y sacrifierent à Jupiter & à Hercule, & qu’ils y célébrerent des jeux.

Trébisonde apparemment, tomba sous la puissance des Romains, dès que Mithridate se trouva dans