sans coup férir, et qui se trouverait inoccupé. Il n’y aura aucune inhumanité de sa part à y loger des hommes valides ou à en faire tel autre usage qu’il jugera bon. De même si un détachement est fait prisonnier sans avoir eu de combat à soutenir, il n’y a pas de motif plausible à alléguer pour empêcher l’ambulance qui l’accompagne d’être également capturée, et le vainqueur d’en faire son profit[1].
Mais la présence de malades, ou de blessés est considérée comme une circonstance atténuante qui a pour effet, quant à l’hôpital, de retarder l’entrée en possession du nouveau propriétaire, et qui rend parfaite la neutralité de l’ambulance. Le but de l’article 1er n’est cependant pas de trancher cette question de droit, mais seulement de maintenir provisoirement le statu quo, en pourvoyant à ce qu’il ne soit porté aucune atteinte à ces établissements, à ce que leur destination ne soit pas modifiée, en un mot à ce qu’ils soient protégés et respectés aussi longtemps qu’il s’y trouvera des malades ou des blessés.
§ 6. Tout le monde s’accorderait à flétrir l’a
- ↑ 1864, 14.
