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NOTES


La taille en principal étant 1. les chiffres de la dernière colonne représentent, pour chaque province, le total des quatre impositions par rapport à la taille. — La moyenne entre tous ces chiffres est 2,53. Or les accessoires de la taille, la capitation et l’impôt des routes sont fixés pour chaque taillable au prorata de sa taille. Il ne reste donc plus qu’à multiplier par 2,53 le chiffre qui représentera la part que le taille prélève sur le revenu net, pour savoir ce que les quatre impôts mis ensemble prélèvent sur ce revenu.

Cette part varie de province à province, de paroisse à paroisse, et même d’individu à individu. Néanmoins on peut estimer que la taille prélève en moyenne, surtout quand elle s’attaque au paysan petit propriétaire, dépourvu de protection et de crédit, un sixième du revenu net, soit 16 fr. 66c. sur 100 fr. — Par exemple, d’après les déclarations des assemblées provinciales, en Champagne elle prélève 3 sous et 2/3 de denier par livre, ou 15 fr. 28 c. sur 100 ; dans l’Île-de-France, 35 livres 14 sous sur 240 livres ou 14 fr. 87 sur 100 ; en Auvergne, 4 sous par livre du revenu net, c’est-à-dire 20 pour 100. Enfin, dans la généralité d’Auch, l’assemblée provinciale estime que la taille et les accessoires prélèvent les trois dixièmes du produit net, d’où l’on peut voir, en prenant les chiffres du budget de la province, que la taille seule prélève 18 fr. 10 c. sur 100 fr. de revenu.

Cela posé, si la taille en principal prélève un sixième du revenu net du taillable, c’est-à-dire 16 fr. 66 c. sur 100, le total des quatre impôts ci-dessus prélève 16 fr. 66 c. × 2,53 = 42 fr. 15 c. sur 100 francs de revenu. À quoi il faut

    l’impôt des routes peut être porté au sixième des trois précédents ; ordinairement il est du dixième ou, par rapport au principal de la taille, du quart.