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Page:Turgot - Œuvres de Turgot, éd. Eugène Daire, I.djvu/624

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primer les dix colonnes du relevé. Il semble en effet qu’il suffirait, en suivant le canevas du rôle article par article, de relever sur deux colonnes seulement, savoir : sur la première, toutes les taxes fixes, industries, bestiaux, profits de ferme, cotes réduites à 5 sous, etc.; sur la seconde, tous les objets susceptibles de répartition, en observant de doubler l’estimation de ceux qui seraient sujets à la taxe d’exploitation, de tripler celle des articles sujets à la taxe de propriété et d’exploitation, et de déduire sur les propriétés les rentes et intérêts qui doivent l’être. Le commissaire, après avoir additionné la première colonne, en retrancherait le montant de la somme totale à imposer sur la paroisse, et répartirait le surplus sur la totalité des objets contenus dans la seconde colonne. La comparaison de ce surplus à répartir, avec la somme résultant de l’addition de cette seconde colonne, donnerait le marc la livre de la propriété, et il n’y aurait plus qu’à appliquer ce marc la livre à chaque article. J’imagine que cette manière d’opérer serait plus simple que celle du relevé à dix colonnes, et plus directe que celle de la première et seconde répartition. Il est vrai que l’on ne pourrait pas sans un nouveau travail faire la récapitulation qu’il est d’usage de placer à la fin du préambule du rôle ; mais, puisqu’on se passe de cette récapitulation dans les rôles par tarif, on pourrait bien s’en passer dans les rôles par abonnement, ou du moins on pourrait se contenter de renonciation du montant de la colonne des taxes fixes et de celle du montant de la colonne des objets sujets à répartition. Cette dernière, devant servir de base à la fixation du marc la livre de la propriété, est essentielle à conserver.

Quelle que soit celle des deux méthodes à laquelle il faudra donner la préférence, il sera toujours très-avantageux de la rendre générale et d’établir une uniformité entière dans la manière d’opérer pour toutes les paroisses, soit en opérant les rôles des paroisses abonnées par première et seconde répartitions, soit en opérant les rôles des paroisses tarifées par une seule répartition.

L’un et l’autre de ces changements sont à peu près également faciles. Rien n’est plus simple que de substituer au travail des relevés dans les rôles par abonnement une première répartition au sou, aux 2 sous ou aux 3 sous pour livre de l’estimation, suivant que le contribuable sera sujet à la taxe de propriété, ou à celle d’exploitation, ou aux deux réunies.