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TABLE DES MATIÈRES.
Réunion d’une Conférence internationale
Opinion des publicistes
La Conférence ne s’est pas occupée des autres moyens de destruction
Elle a implicitement approuvé ceux qu’elle n’a pas proscrits
Néanmoins elle a créé un précédent d’une grande valeur
Texte de la déclaration du 4/16 novembre 1868
À l’occasion de la Convention de Genève on a parlé des prisonniers valides, mais sans rien faire pour eux
Aperçu du sort des prisonniers dans ses diverses phases historiques
Le droit des gens, en ce qui concerne les prisonniers, s’est profondément modifié sous l’influence de l’esprit moderne
Le nouveau droit n’est cependant pas encore complètement substitué à l’ancien
Pour le fixer, il faut une Convention
Déjà les usages sont généralement en harmonie avec le droit nouveau
Mais des exceptions se produisent encore : Exemple tiré de la guerre des États-Unis
Pour la fixité des usages, comme pour celle des principes, une Convention est donc nécessaire
Elle devrait sanctionner le renvoi des prisonniers, sous condition de ne plus reprendre les armes
10798. — Imp. gén. de Ch. Lahure, rue de Fleurus, 9, à Paris.
