d’or, grand-croix de l’ordre royal de Saint-Étienne, grand-aigle de la Légion d’honneur, chevalier des ordres de Saint-André, de Saint-Alexandre-Newsky et de Sainte-Anne de Russie, de l’Aigle-Noir et de l’Aigle-Rouge de Prusse, grand-croix de l’ordre de Saint-Joseph de Wurzbourg, chevalier de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem, et de plusieurs autres, chancelier de l’ordre militaire de Marie-Thérèse, curateur de l’Académie impériale de S. M. I. et R. apostolique, et son ministre d’État des conférences et des affaires étrangères.
(Dans le traité avec la Russie sont les titres du baron de Nesselrode, et dans le traité avec la Prusse sont les titres du baron de Hardenberg.)
Les plénipotentiaires ci-dessus nommés, après avoir procédé à l’échange de leurs pleins pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivants :
Art. 1er. — S. M. l’empereur Napoléon renonce, pour lui et ses successeurs et descendants, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté et de domination, tant sur l’Empire français et le royaume d’Italie que sur tout autre pays.
Art. 2. — LL. MM. l’empereur Napoléon et l’impératrice Marie-Louise conserveront ces titres et qualités pour en jouir leur vie durant.
La mère, frères, sœurs, neveux et nièces de l’Empereur conserveront également, partout où ils se trouveront, les titres de princes de sa famille.
Art. 3. — L’île d’Elbe, adoptée par S. M. l’empereur Napoléon pour le lieu de son séjour, formera, sa vie durant, une principauté séparée, qui sera possédée par lui en toute souveraineté et propriété.
Il sera donné en outre en toute propriété à l’empereur Napoléon un revenu annuel de deux millions de francs en rentes sur le grand-livre de France, dont un million réversible à l’Impératrice[1].
Art. 4. — Toutes les puissances s’engagent à employer leurs bons offices pour faire respecter, par les Barbaresques, le pavillon et le territoire de l’île d’Elbe, et pour que dans ses rapports avec les Barbaresques elle soit assimilée à la France.
Art. 5. — Les duchés de Parme, de Plaisance et de Guastalla, seront donnés en toute propriété et souveraineté à S. M. l’impératrice Marie-Louise.
Ils passeront à son fils et à sa descendance en ligne directe ; le prince son fils prendra, dès ce moment, le titre de prince de Parme, de Plaisance et de Guastalla.
- ↑ L’Empereur ne toucha jamais rien de ces deux millions ; le gouvernement royal refusa de les lui payer.
