compenser avec la dette de William Steward, s’engageant non comme directeur gérant, mais personnellement envers Keane pour lui rendre service ?
À ce moment le juge impérial Longomazino intervient. Est-ce que par ce billet de 92000 fr. William Steward n’a pas voulu cautionner Keane ?
Cela ne changerait rien à la situation, répond l’avocat de William Steward.
1° William Steward serait-il caution des marchandises vendues à Keane par James Steward, cela ne changerait pas la nature des deux dettes : James Steward doit à la compagnie, William Steward s’est engagé personnellement envers Keane.
2° La caution ne peut rendre exigible de suite un billet payable à six mois.
Au fond, prétendre qu’il y a caution est chose impossible.
1° Aux termes de la loi, la caution ne se présume pas, elle doit être expresse, écrite, formelle.
2° S’il y a caution, pourquoi n’assignez-vous pas Keane, débiteur principal, pour le discuter d’abord ainsi que le veut le code Napoléon, avant d’exiger le paiement de la caution ?
(Chose inouïe, Keane n’a jamais été assigné dans cette instance.)
3° La caution, si vous prétendez qu’il y a caution, étant un engagement purement civil, le tribunal de commerce serait incompétent pour en connaître.
Ces principes de droit sont tellement vulgaires, qu’à moins de fraude, de dol et de mauvaise foi un magistrat ne peut les méconnaître. Que dis-je ? un magistrat ! Je défie qu’on me trouve un homme, doué de raison, capable d’ordonner le paiement immédiat d’un billet à six mois d’échéance.
Longomazino rendit un jugement, condamnant William
