Des conspirations et de la justice politique/VIII
VIII
DU COMPLOT DANS LE SENS LÉGAL
Le code pénal porte (art. 89) : « Il y a complot dès que la résolution d’agir est concertée et arrêtée entre deux conspirateurs ou un plus grand nombre, quoiqu’il n’y ait pas eu d’attentat. »
Je ne discuterai point d’abord les termes de cette définition pour en fixer d’avance le sens rigoureux qui est le seul légal. Essayé isolément et en lui-même, ce travail serait vague et peu concluant. J’aime mieux y arriver par l’examen des faits.
J’espère découvrir, d’une façon pour ainsi dire historique, la limite à laquelle l’acte ou le série d’actes dont la politique redoute une conspiration, devient effectivement le complot que la loi définit.
J’ai déjà indiqué dans quelle progression se succèdent les dispositions publiques et dangereuses d’où le complot peut sortir, et où la politique est souvent disposée à le voir avant qu’il en soit sorti. J’ai désigné les indifférens, les mécontens, les interprètes habituels des mécontens, les ennemis.
Comment procèdent ces dispositions ? quels sont leurs effets et leurs caractères extérieurs dans les divers degrés de leur développement ?
La politique s’inquiète trop peu de l’indifférence. Je ne connais pas de disposition plus significative et plus alarmante. Le mécontentement, l’hostilité sont de tous les pays et de tous les temps. Quelle époque n’en a offert aucune trace ? quel gouvernement n’a eu à les redouter quelque part ? Leur présence n’atteste point, d’une manière générale, la mauvaise conduite du pouvoir, le mauvais état de la société. Mais l’indifférence est un symptôme beaucoup plus grave ; quand elle existe, elle est nécessairement une disposition commune et étendue ; car, n’ayant rien d’actif, c’est seulement par un certain degré de généralité qu’elle peut se manifester. Elle prouve alors que la société et le pouvoir ne vivent point ensemble ; que le même sang ne circule pas dans leurs veines ; que le même principe, le même intérêt ne les poussent point dans une même route où ils se rencontrent à chaque pas, se reconnaissent et s’unissent en chaque occasion.
Quoi de plus fatal au pouvoir que l’isolement où le laisse une telle disposition d’une grande partie du public ? La conscience du péril le gagne bientôt à son insu ; mais il ne le rapporte point à sa vraie cause. Il se sent faible quoique armé de toutes pièces ; il s’en étonne, et se croit entouré d’ennemis, parce qu’il est seul.
De leur côté, les indifférens ne s’associent point aux inquiétudes du pouvoir ; ils assistent à sa destinée, soigneux seulement de se tenir en dehors. S’il s’agite, ils s’écartent de lui ; s’il a peur, ils ne font rien pour le rassurer ; si quelque bruit vague d’un danger plus réel se répand, ils évitent de s’en informer, d’en approfondir la gravité, d’en prévoir de loin les effets. Que faudrait-il faire ? instruire l’autorité, lui prêter secours, s’engager ainsi dans sa cause ? C’est précisément ce dont ils se soucient peu. Que l’autorité recherche elle-même, qu’elle sache, qu’elle se défende ; c’est son affaire ; rien ne les porte à y voir la leur, et ils ne veulent pas être compromis.
Cependant ils peuvent être atteints. Le pouvoir inquiet peut prendre des mesures incommodes même à ceux qu’elles ne touchent point. Que de citoyens qui n’auront jamais rien à démêler avec les lois d’exception et, à qui néanmoins elles déplaisent ! L’indifférence demande au moins le repos ; une agitation à laquelle elle ne s’intéresse pas la gêne et lui pèse. Elle est fatiguée des anxiétés et des précautions continuelles de ce pouvoir dont elle cherche à se séparer. Elle arrive bientôt à se résigner sans effort aux dangers qui le menacent, aux coups qu’on pourra lui porter. Peut-être sera-t-elle ainsi délivrée de ce trouble importun que lui causent les débats de cette destinée étrangère.
Je n’examine pas ce qu’il y a d’erreur ou de tort dans une telle disposition, ni jusqu’à quel point les citoyens, toujours inévitablement enveloppés dans le sort de leur pays, se trompent et se nuisent à eux-mêmes en s’isolant de la sphère où il se décide. Je ne veux que décrire les symptômes de l’indifférence, et ses effets dans les relations de la société avec le pouvoir.
Il n’y a là certainement ni rébellion ni complot. Cependant on aperçoit déjà comment, dans des temps orageux, le gouvernement pourra s’y tromper et voir, dans l’indifférence seule, sinon de la complicité, du moins une malveillance coupable. Le pouvoir qui ne se sent pas sûr est dans un état d’érétisme presque continuel ; la moindre atteinte, le moindre péril excitent toutes ses passions avec toutes ses craintes, et il s’indigne aisément contre ceux qui ne se montrent ni craintifs, ni passionnés comme lui. C’est là le principe le plus fécond de l’injustice et de la tyrannie : notre révolution en est la preuve. Des hommes pour qui tout était en question, même la vie, ne pouvaient souffrir que tout ne fût pas en question pour le public comme pour eux. Ils étaient possédés du besoin d’attirer les autres dans cette atmosphère brûlante, toujours près de les consumer eux-mêmes, De là ces absurdes mots d’indifférentisme, de modérantisme dont ils ne tardèrent pas à faire des crimes. Quand le pouvoir en est là, l’indifférence devient à ses yeux de la trahison.
Que pensera-t-il du mécontentement ? que verra-t-il dans les symptômes qui le révèlent ? ils ont quelque chose de plus actif et de plus direct. Des mécontens ne se bornent pas à regarder froidement passer le pouvoir ; ils épient dans ses actes et dans les événemens, tout ce qui peut nourrir leur humeur ou leurs craintes. Il y a pour eux une intention dans chaque parole, un piége dans chaque mouvement. Ils ne forment point de desseins, ils n’ont pas même des désirs complets et arrêtés. Si l’avenir s’ouvrait devant leur vue, et leur dévoilait toutes les chances, tous les maux qui peuvent accompagner la chute de ce pouvoir qu’ils redoutent, la plupart d’entre eux reculeraient avec effroi ; mais dans l’imprévoyance de notre nature, loin d’y travailler, ils n’y songent même pas, ils ne portent pas si loin leur pensée ; ils accueillent chaque jour les insinuations, les bruits qui répondent à leur penchant ; ils les propagent ensuite, ne fût-ce que pour justifier aux yeux des autres le mécontentement qui est en eux. Ils arrivent bientôt à former dans l’état comme une classe distincte dont les membres, même sans se communiquer, reçoivent les mêmes impressions, parlent le même langage, agissent dans le même sens, et offrent ainsi les apparences de l’intelligence et du concert.
L’indifférence isole les citoyens du pouvoir ; le mécontentement vient après, et groupe entre eux, qu’ils le sachent ou non, ceux qui en sont saisis.
Tout groupe d’hommes a besoin de chefs ; tout intérêt plus ou moins général veut des interprètes. Le mécontentement en trouve. J’ai déjà dit quelles étaient, par la seule force des choses, la conduite, l’attitude, la langue habituelle des hommes en qui s’opère cette personnification de certaines idées, de certains sentimens. Ce sont des avocats qui plaident toujours la même cause, et une cause qui se reproduit toujours. En conclura-t-on qu’ils conspirent contre le pouvoir auprès duquel il font toujours valoir les mêmes intérêts et portent toujours les mêmes plaintes ? Mais devant les tribunaux, le ministère public plaide toujours contre les accusés ; s’ensuit-il qu’il conspire contre la justice ? Il y a des juges pour démêler et décider qui a droit : de même il y a un gouvernement pour reconnaître si le mécontentement a des causes légitimes ou seulement naturelles, et pour y porter remède. Le pouvoir a autre chose à faire qu’à se défendre de l’opposition ; il est institué à charge de se juger lui-même, et de se réformer, si l’opposition a raison contre lui. C’est à lui à savoir ce qui fait des mécontens, ce qui les échauffe et les accrédite ; c’est à lui à empêcher que l’indifférence ne se propage, que le mécontentement ne succède à l’indifférence, et l’inimitié au mécontentement.
Mais quand il s’est trompé sur les causes de ces dispositions, il se trompe aussi sur leurs caractères ; il leur attribue une portée qu’elles n’ont point. Dans l’indifférence il a vu une malveillance positive ; il verra dans le mécontentement une inimitié déclarée. Cette similitude d’impressions qui existe chez les mécontens, cette rapidité avec laquelle ils s’unissent spontanément dans les mêmes alarmes, les mêmes démarches, les mêmes discours, et l’espèce d’unité que prennent leurs intérêts dans la bouche de quelques hommes toujours chargés de les défendre, tout induit le pouvoir à supposer dans cet ensemble quelque dessein plus déterminé et plus profond. Ce qui est le résultat d’une disposition générale, devient à ses yeux l’intention de volontés individuelles. Dans un effet il voit une cause ; dans une habitude commune il croit reconnaître un complot.
Cependant le complot est fort loin encore. Le mécontentement n’est pas la disposition qui y touche de plus près. Il faut que le pouvoir se résigne à rencontrer au delà l’inimitié. Elle est inévitable après de longues révolutions et les chutes successives de gouvernemens divers. Mais tandis que les dispositions précédentes ont toujours un certain caractère de généralité, celle-ci est communément individuelle. Elle dérive d’intérêts personnels rudement froissés et à qui la chute du pouvoir offre seule de grandes espérances. De là ces existences douloureuses qui ne peuvent trouver place dans l’ordre établi, ces désirs inquiets qui ont besoin du renversement, cette attente agitée qui se répand en propos hostiles, accueille tout ce qui la flatte, et semble croire que tout sera fini, arrangé, satisfait, dès que, par une voie quelconque, le but auquel elle aspire pourra être atteint. On ne m’accusera pas de rien affaiblir ; je ne veux point taire les dangers du pouvoir, ni en dissimuler les sources ou les symptômes. Cependant, qui oserait dire que l’inimitié conduit nécessairement au complot, et qu’à tout ennemi il ne faut que l’occasion pour devenir un conspirateur ? Les hommes, surtout de nos jours, ne hasardent pas si aisément leur sûreté et leur vie. Des temps ont été où la rudesse des mœurs, l’âpreté des sentimens, la monotonie de l’existence, les cruautés de la politique ne laissaient en quelque sorte qu’un pas à faire de l’inimitié au complot, et poussaient les individus à le franchir. Maintenant la vie est facile, les mœurs sont douces ; l’état de la société offre aux hommes qui ont beaucoup perdu mille moyens de dédommagement et d’oubli. Le pouvoir, même le plus soupçonneux, ne les poursuit point avec l’acharnement qu’il déployait jadis. Je sais tel siècle où il était en effet très-difficile d’être ennemi et de ne pas conspirer ; maintenant cela se peut, cela se voit, et il n’est personne qui, en y regardant de près, ne puisse acquérir bientôt la conviction que tel individu dont les désirs ne sont pas douteux, dont l’inimitié est évidente, ne deviendra jamais un conspirateur.
Il faut donc, pour qu’il y ait complot, d’autres actes, d’autres indices que ceux qui résultent naturellement des dispositions que je viens de parcourir. Je les ai suivies dans leur progression ; je n’ai atténué ni les périls qu’elles contiennent, ni les symptômes qui les révèlent. On a vu les périls s’étendre et les symptômes s’aggraver successivement. Cependant le complot n’est point encore là. En vain s’efforcerait-on de l’y saisir. On voit seulement comment l’autorité peut s’y méprendre et d’où provient son erreur.
« Il y a complot, dit la loi, dès que la résolution d’agir est concertée et arrêtée entre deux conspirateurs ou un plus grand nombre, quoiqu’il n’y ait pas eu d’attentat. »
Certes la loi est sévère, car elle trouve le complot avant qu’aucun acte extérieur ou matériel, aucun commencement d’exécution, aucun attentat vienne le lui révéler. Elle le saisit dans la pensée, dans la volonté des conspirateurs. C’est un fait qu’elle découvre et incrimine avant qu’il ait revêtu un corps, quand il n’a encore, pour ainsi dire, qu’une réalité intellectuelle.
C’est, on en conviendra, prendre le complot à la moindre distance possible des mauvaises dispositions dont je viens de parler, aussi près de l’inimitié que cela se peut concevoir.
Cependant la loi veut beaucoup plus que l’inimitié ; elle exige, pour qu’il y ait complot, d’autres indices, d’autres élémens. Ce sont ces additions qu’il importe de constater, car elles sont la définition même du crime ; elles déterminent à quel moment le pouvoir judiciaire peut s’emparer du fait.
1° La loi suppose qu’il y ait résolution d’agir. La résolution suppose un but déterminé, et ce but doit être l’un des crimes prévus dans les sections 2 et 3 (chap. 1, tit. 1, liv. 3) du code pénal. Il ne suffit point que l’intention ait été manifestée, il faut que la résolution ait été prise. Ainsi la preuve du premier de ces deux faits ne prouve point le complot. Il n’existe que par la preuve du second.
2° La résolution elle-même n’est point assez. La loi exige qu’elle ait été d’abord concertée, ensuite arrêtée entre les prévenus. Le concert entre plusieurs personnes, dans un but déterminé, suppose évidemment quelque chose de plus que la connaissance de ce but et un assentiment plus ou moins vague, plus ou moins léger, donné à la proposition. Un tel assentiment peut être un délit, un crime même ; à lui seul il ne constitue pas encore le complot. S’il s’agissait d’un acte de la vie civile, croirait-on qu’une proposition à laquelle plusieurs personnes auraient prêté l’oreille dût passer pour une résolution concertée ? La loi criminelle n’est pas moins rigoureuse dans son langage ; et certes il n’est pas plus permis d’assouplir ou d’étendre les dispositions qui décident de la vie des hommes, que celles qui statuent sur leurs biens.
3° Enfin, la résolution d’agir, même concertée, n’est pas encore le complot ; il faut qu’elle ait été arrêtée, c’est-à-dire, que la volonté soit fixe, complète, le crime consommé aux yeux de la morale, et qu’il ne. reste plus qu’à en entamer l’exécution.
Ainsi, résolution d’agir dans chaque prévenu, concert entre eux, détermination définitive de chacun dans la résolution débattue et prise de concert, tels sont les trois caractères auxquels la loi reconnaît le crime, les trois élémens qu’elle ajoute à la manifestation de l’intention la plus malveillante, les trois pas qu’elle lui impose au delà de l’inimitié. Quand ces pas ont été faits, alors seulement le complot est formé, alors seulement le fait entre dans la définition de la loi.
Je ne cherche point à éluder le crime ; je ne souhaite point qu’il soit méconnu, ni qu’il échappe à son juste châtiment. Je souhaite seulement que le crime soit réel, le châtiment juste. Les lois sont faites pour être appliquées, et appliquées seulement aux cas pour lesquels elles sont faites.
C’est au pouvoir judiciaire qu’il appartient de maintenir cette application de la loi dans ses limites légitimes. C’est à lui qu’est confié le soin de prévenir l’effet de cette fatale méprise qui porte d’autres pouvoirs à les méconnaître, et à poursuivre comme complot, des actes où se décèlent des dispositions, des intentions, dangereuses sans doute, mais contre lesquelles des remèdes d’une autre nature sont seuls efficaces et légaux. En veillant ainsi à la porte des lois, le pouvoir judiciaire ne défend pas seulement les citoyens, il se défend lui-même ; il protège son propre domaine, il repousse cette invasion de la justice par la politique, dans laquelle la justice a tout à perdre et où la politique n’a rien à gagner. Une vieille expérience l’a prouvé. Pourquoi faut-il que la politique qui réclame si souvent l’autorité de l’expérience, oublie si souvent elle-même d’en tenir compte ?