Fichier:Séduction, jeunes amours, 1935.djvu

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Description[modifier]

Wikidata

Séduction, jeunes amours (Q126011411)

Auteur

Anonyme

Illustrateur

Anonyme

Titre

Séduction, jeunes amours

Sous-titre

Avec des gravures sur cuivre par un artiste célèbre

Éditeur de publication

Aux dépens d'un amateur, pour le profit de quelques autres (imprimé à Paris)

Année de publication

1935

Lieu de publication

Paris

Langue

FR

Description

français

Source

Gallica

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre entre dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel	21 mai 2024 à 12:00		2 136 × 2 727, 173 pages (9,08 Mio)	Cunegonde1 (discussion \| contributions)	{{Book \|author =Anonyme \|Translator = \|Editor = \|Illustrator =Anonyme \|title =Séduction, jeunes amours \|Subtitle =Avec des gravures sur cuivre par un artiste célèbre \|Series title = \|Volume = \|Edition = \|Publisher =Aux dépens d'un amateur, pour le profit de quelques autres (imprimé à Paris) \|Printer = \|Date =1935 \|City =Paris \|Language =FR \|Descri...

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]