L’Encyclopédie/1re édition/FINANCES
FINANCES, s. f. (Econom. polit.) on comprend sous ce mot les deniers publics du roi & de l’état. Qui ne juge des finances que par l’argent, n’en voit que le résultat, n’en apperçoit pas le principe ; il faut, pour en avoir une idée juste, se la former plus noble & plus étendue. On trouvera dans les finances mieux connues, mieux développées, plus approfondies, le principe, l’objet & le moyen des opérations les plus intéressantes du gouvernement ; le principe qui les occasionne, l’objet qui les fait entreprendre, le moyen qui les assûre.
Pour se prescrire à soi-même dans une matiere aussi vaste, des points d’appui invariables & sûrs, ne pourroit-on pas envisager les finances dans le principe qui les produit, dans les richesses qu’elles renferment, dans les ressources qu’elles procurent, dans l’administration qu’elles exigent ?
Point de richesses sans principe, point de ressources sans richesses, point d’administration si l’on n’a rien à gouverner ; tout se lie, tout se touche, tout se tient : les hommes & les choses se représentent circulairement dans toutes les parties ; & rien n’est indifférent dans aucune, puisque dans les finances, comme dans l’électricité, le moindre mouvement se communique avec rapidité depuis celui dont la main approche le plus du globe, jusqu’à celui qui en est le plus éloigné.
Les finances considérées dans leur principe, sont produites par les hommes ; mot cher & respectable à tous ceux qui sentent & qui pensent ; mot qui fait profiter de leurs talens & ménager leurs travaux ; mot précieux, qui rappelle ou qui devroit rappeller sans cesse à l’esprit ainsi qu’au sentiment, cette belle maxime de Térence, que l’on ne sauroit trop profondément graver dans sa mémoire & dans son cœur : homo sum, nihil humani à me alienum puto : « je suis homme, rien de ce qui touche l’humanité ne sauroit m’être étranger ». Voilà le code du genre humain : voilà le plus doux lien de la société : voilà le germe des vûes les plus grandes, & des meilleures vûes ; idées que le vrai sage n’a jamais séparées.
Les hommes ne doivent, ne peuvent donc jamais être oubliés ; on ne fait rien que pour eux, & c’est par eux que tout se fait. Le premier de ces deux points mérite toute l’attention du gouvernement, le second toute sa reconnoissance & toute son affection. À chaque instant, dans chaque opération, les hommes se représentent sous différentes formes ou sous diverses dénominations ; mais le principe n’échappe point au philosophe qui gouverne, il le saisit au milieu de toutes les modifications qui le déguisent aux yeux du vulgaire. Que l’homme soit possesseur ou cultivateur, fabriquant ou commerçant ; qu’il soit consommateur oisif, ou que son activité fournisse à la consommation ; qu’il gouverne ou qu’il soit gouverné, c’est un homme : ce mot seul donne l’idée de tous les besoins, & de tous les moyens d’y satisfaire.
Les finances sont donc originairement produites par les hommes, que l’on suppose en nombre suffisant pour l’état qui les renferme, & suffisamment bien employés, relativement aux différens talens qu’ils possedent ; double avantage que tous les écrits modernes faits sur cette matiere, nous rappellent & nous recommandent : avantages que l’on ne sauroit trop soigneusement conserver quand on les possede, ni trop tôt se procurer quand ils manquent.
Nécessité d’encourager la population pour avoir un grand nombre d’hommes ; nécessité pour les employer utilement, de favoriser les différentes professions proportionnément à leurs différens degrés de nécessité, d’utilité, de commodité.
L’agriculture se place d’elle-même au premier rang, puisqu’en nourrissant les hommes, elle peut seule les mettre en état d’avoir tout le reste. Sans l’agriculture, point de matieres premieres pour les autres professions.
C’est par elle que l’on fait valoir, 1°. les terres de toute espece, quels qu’en soient l’usage & les productions ; 2°. les fruits, les bois, les plantes, & tous les autres végétaux qui couvrent la surface de la terre ; 3°. les animaux de tout genre & de toute espece qui rampent sur la terre & qui volent dans les airs, qui servent à la fertiliser, & qu’elle nourrit à son tour ; 4°. les métaux, les sels, les pierres, & les autres minéraux que la terre cache dans son sein, & dont nous la forçons à nous faire part ; 5°. les poissons, & généralement tout ce que renferment les eaux dont la terre est coupée ou environnée.
Voilà l’origine de ces matieres premieres si variées, si multipliées, que l’agriculture fournit à l’industrie qui les employe ; il n’en est aucune que l’on ne trouve dans les airs, sur la terre ou dans les eaux. Voilà le fondement du commerce, dans lequel on ne peut jamais faire entrer que les productions de l’agriculture & de l’industrie, considérées ensemble ou séparément ; & le commerce ne peut que les faire circuler au-dedans, ou les porter à l’étranger.
Le commerce intérieur n’en est point un proprement dit, du moins pour le corps de la nation, c’est une simple circulation. L’état & le gouvernement ne connoissent de commerce véritable que celui par lequel on se procure le nécessaire & on se débarrasse du superflu, relativement à l’universalité des citoyens.
Mais cette exportation, mais cette importation ont des lois différentes, suivant leurs différens objets. Le commerce qui se fait au-dehors n’est pas toûjours le même ; s’il intéresse les colonies, les réglemens ont pour objet la dépendance raisonnable où l’on doit retenir cette portion de la nation ; s’il regarde l’étranger, on ne s’occupe plus que des intérêts du royaume & de ceux des colonies, qui forment une espece de corps intermédiaire entre le royaume & l’étranger. C’est ainsi que le commerce bien administré vivifie tout, soûtient tout : s’il est extérieur, & que la balance soit favorable ; s’il est intérieur, & que la circulation n’ait point d’entrave, il doit nécessairement procurer l’abondance universelle & durable de la nation.
Considérées comme richesses, les finances peuvent consister en richesses naturelles ou acquises, en richesses réelles ou d’opinion.
Parmi les richesses naturelles on doit compter le génie des habitans, développé par la nécessité, augmenté par l’émulation, porté plus loin encore par le luxe & par l’ostentation.
Les propriétés, l’excellence & la fécondité du sol, qui bien connu, bien cultivé, procure d’abondantes récoltes de toutes les choses qui peuvent être nécessaires, utiles, agréables à la vie.
L’heureuse température du climat, qui attire, qui multiplie, qui conserve, qui fortifie ceux qui l’habitent.
Les avantages de la situation, par les remparts que la nature a fournis contre les ennemis, & par la facilité de la communication avec les autres nations.
Jusque-là nous devons tout à la nature & rien à l’art ; mais lui seul peut ajoûter aux richesses naturelles un nouveau degré d’agrément & d’utilité.
Les richesses acquises, que l’on doit à l’industrie corporelle ou intellectuelle, consistent
Dans les Métiers, les Fabriques, les Manufactures, les Sciences & les Arts perfectionnés par des inventions nouvelles, telles que celles du celebre Vaucanson, & raisonnablement multipliés par les encouragemens. On dit raisonnablement, parce que les graces & les faveurs que l’on accorde, doivent être proportionnées au degré d’utilité de ce qui en est l’objet.
Dans les lumieres acquises sur ce qui concerne l’agriculture en général, & chacune de ses branches en particulier ; les engrais, les haras, la conservation des grains, la plantation des bois, leur conservation, leur amélioration, leur administration, leur exploitation ; la pêche des étangs, des rivieres & des mers ; & généralement dans tout ce qui nous donne le talent de mettre à profit les dons de la nature, de les recueillir & de les multiplier. Un gouvernement aussi sage que le nôtre, envisagera donc toûjours comme de vraies richesses & comme des acquisitions d’un grand prix, les excellens ouvrages que nous ont donnés sur ces différentes matieres MM. de Buffon & Daubenton, M. Duhamel du Monceau, l’auteur de la police des grains, & les autres écrivains estimables dont la plume s’est exercée sur des sujets si intéressans pour la nation & pour le monde entier.
On accordera la même estime aux connoissances, aux vûes, aux opérations rassemblées dans le royaume pour la population des citoyens, pour leur conservation, pour l’amélioration possible & relative de toutes les conditions.
On doit encore envisager comme richesses acquises, les progrès de la navigation intérieure, par l’établissement des canaux ; de l’extérieure, par l’augmentation du commerce maritime ; celui de terre accrû, facilité, rendu plus sûr par la construction, le rétablissement, l’entretien & la perfection des ponts, chaussées & grands chemins.
La matiere est par elle-même d’une si grande étendue, qu’il faut malgré soi passer rapidement sur les objets, & résister au desir que l’on auroit de s’arrêter sur les plus intéressans : contentons-nous de les présenter au lecteur intelligent, & laissons-lui le soin de les approfondir.
Les richesses de l’état, que l’on a d’abord envisagées comme naturelles, ensuite comme acquises, peuvent l’être aussi comme richesses réelles ou d’opinion.
Les réelles ne sont autre chose que les fonds ou biens immeubles, les revenus & les effets mobiliers.
Les immeubles (on ne parle ici que des réels, & non de ceux qui le sont par fiction de droit) ; les immeubles sont les terres labourables, les prés, les vignes, les maisons & autres édifices, les bois & les eaux, & généralement tous les autres fonds, de quelque nature qu’ils soient, qui composent le domaine foncier du souverain & celui des particuliers.
Du souverain, comme seigneur & propriétaire particulier de certains fonds qui n’ont point encore été incorporés au domaine du roi.
Comme roi, & possédant à ce titre seulement les héritages & les biens qui forment le domaine foncier de la couronne.
Des particuliers, comme citoyens, dont les domaines sont la base des richesses réelles de l’état de deux manieres ; par les productions de toute espece qu’ils font entrer dans le commerce & dans la circulation : par les impositions, auxquelles ces mêmes productions mettent les particuliers en état de satisfaire.
Considérées comme revenus, les richesses réelles sont fixes ou casuelles ; & dans l’un & l’autre cas, elles appartiennent, comme les fonds, au souverain ou aux particuliers.
Appartiennent-elles aux particuliers ? ce sont les fruits, les produits, les revenus des fonds qu’ils possedent ; ce sont aussi les droits seigneuriaux utiles ou honorifiques qui y sont attachés.
Si ces revenus appartiennent au souverain, ils sont à lui à titre de seigneur particulier, ou bien à cause de la couronne ; distinction essentielle, & qu’il ne faut pas perdre de vûe, si l’on veut avoir la solution de bien des difficultés. Le roi possede les uns par lui-même, abstraction faite de la souveraineté : à titre de souverain, il compte parmi ses revenus, 1°. le produit du domaine foncier & des droits domaniaux : 2°. les impositions qu’il met, comme roi, sur ce que les autres possedent ; revenu toûjours à charge à la bonté du monarque, qu’il n’augmente jamais qu’à regret, & toûjours en observant que l’établissement des impositions se fasse relativement aux facultés de la nation, mesurées sur ce dont elle est déjà chargée, & sur ce qu’elle peut supporter encore ; la répartition avec une proportion qui détruise les taxes arbitraires, & qui ne charge le citoyen que de ce qu’il peut naturellement & doit équitablement supporter ; le recouvrement & la perception avec autant d’exactitude que de modération & d’humanité.
Passons de suite & sans rien détailler, aux richesses réelles considérées dans les effets mobiliers, tels que l’on & l’argent, les pierreries, les marchandises de toute espece, & les meubles meublans, quels qu’ils soient.
Observons seulement, comme autant de circonstances qui n’échappent point à ceux qui sont chargés de cette grande partie de l’administration,
Que l’or & l’argent, qui sont tour-à-tour marchandises & signes représentatifs de tout ce qui peut être échangé, ne peuvent provenir que des mines, pour ceux qui en ont ; que du commerce, pour ceux qui n’ont point de mines.
Que l’or & l’argent, ainsi que les pierreries, peuvent être considérés comme matieres premieres ou comme ouvrages fabriqués : comme matieres, lorsque, par rapport aux pierreries, elles sont encore brutes ; & qu’à l’égard des métaux, ils sont encore en lingots, en barres, &c. comme ouvrages, lorsque les pierres précieuses sont mises en œuvre ; & qu’à l’égard des métaux, ils sont employés en monnoie, en vaisselle, en bijoux, en étoffes, &c.
Que les marchandises & les meubles peuvent être l’objet d’une circulation intérieure, ou d’un commerce avec l’étranger ; & qu’à cet égard, & surtout dans le dernier cas, il est important d’examiner si la matiere premiere & la main-d’œuvre à-la-fois, ou l’une des deux seulement, proviennent de la nation.
Les finances considérées, comme on vient de le voir, dans les richesses & les possessions réelles & sensibles, frappent tout le monde, & par cette raison obtiennent sans peine le degré d’attention qu’elles méritent. En voici d’une espece si métaphysique, que plusieurs seroient tentés de ne point les regarder comme richesses, si des titres palpables ne les rendoient réelles pour ceux qui conçoivent le moins les effets que ces titres produisent dans le commerce & dans la circulation.
Les richesses d’opinion, qui multiplient si prodigieusement les réelles, sont fondées sur le crédit, c’est-à-dire sur l’idée que l’on s’est formée de l’exactitude & de la solvabilité.
Mais ce crédit peut être celui de la nation, qui se manifeste dans les banques & dans la circulation des effets publics accrédités par une bonne administration ; ou celui des particuliers considérés séparément ou comme réunis.
Séparément, ils peuvent devenir par leur bonne conduite & leurs grandes vûes, les banquiers de l’état & du monde entier. On fera sans peine à Paris l’application de cet article.
Considérés ensemble, ils peuvent être réunis en corps, comme le clergé, les pays d’états, &c. en compagnies de commerce, comme la compagnie des Indes, les chambres d’assûrances, &c. d’affaires, telles que les fermes générales, les recettes générales, les munitionnaires généraux, &c. dont le crédit personnel augmente le crédit général de la nation.
Mais les avantages des richesses naturelles ou acquises, réelles ou d’opinion, ne se bornent pas au moment présent ; ils s’étendent jusque dans l’avenir, en préparant les ressources qui forment le troisieme aspect sous lequel les finances doivent être envisagées.
Trois sortes de ressources se présentent naturellement pour satisfaire aux besoins que les revenus ordinaires ne remplissent pas ; l’aliénation, l’emprunt, l’imposition. Les deux premieres sont en la disposition des sujets comme du souverain. Tout le monde peut aliéner ce qu’il a, emprunter ce qui lui manque ; le souverain soul peut imposer sur ce que les autres ont. Parcourons ces trois sortes de ressources avec la même rapidité que les autres objets.
Les aliénations se font à perpétuité, de ce qui peut être aliéné sans retour ; à tems, de ce qui est inaliénable de sa nature.
On aliene les fonds ou les revenus ; les fonds de deux manieres à l’égard du souverain, en engageant ceux qui ne sont point encore sortis de ses mains, en mettant en revente ceux qui n’avoient été vendus qu’à faculté de rachat ; les revenus provenant de l’établissement de nouveaux droits, ou de la perception des droits anciennement établis.
Quant aux emprunts, qui supposent toujours la certitude, ou tout au moins le desir d’une prochaine libération, ils peuvent se faire directement ou indirectement.
Directs, ils consistent dans les créations de rentes, qui peuvent être perpétuelles ou viageres, qui sont à leur tour viageres proprement dites, ou tontines, assignées les unes & les autres sur les fonds ou sur les revenus.
Indirects, ils sont déguisés sous diverses formes, sous différentes dénominations ; & tels sont l’usage du crédit public ou particulier, les loteries plus ou moins compliquées, les créations d’offices avec attribution de gages, ou les nouvelles finances que l’on exige des offices déjà créés, avec augmentation de gages proportionnée.
Mais des trois objets de ressources qui sont entre les mains du gouvernement, l’imposition est sans contredit celle que l’on employe toûjours le plus à regret. Les impositions peuvent être, comme les emprunts, directes ou indirectes : on peut établir de nouveaux impôts, on peut augmenter les impositions anciennement établies ; mais dans tous les cas, dans tous les tems, chez toutes les nations, les impositions ne pourront jamais porter que sur les choses, sur les hommes & sur leurs actions, qui comprendront toutes les conventions, toutes les especes de mutations, & toutes les sortes d’actes émanes d’une jurisdiction libre ou forcée. Voyez pour le détail le mot Imposition, dont vous prendrez par avance l’idée générale la plus sûre, si vous la concevez d’après la division du droit, de rebus, de personis, & de actionibus.
Il en est au surplus des ressources comme du crédit ; un usage raisonnable les multiplie, mais l’abus que l’on en fait les détruit : il ne faut ni les méconnoître ni s’en prévaloir ; il faut les rechercher comme si l’on ne pouvoit s’en passer, & les économiser avec le même soin que s’il étoit desormais impossible de se les procurer ; & c’est à cette sage économie que conduisent les vrais principes de l’administration, quatrieme maniere d’envisager les finances, & que l’on a placée la derniere, parce qu’elle embrasse toutes les autres parties, & qu’elle les suppose & les gouverne toutes.
L’administration peut être publique & générale, ou personnelle & particuliere.
L’administration générale se subdivise en politique & économique. La politique embrasse l’universalité des hommes & des choses.
Des hommes, pour les apprécier ce qu’ils valent relativement à leur mérite personnel, à leur condition, à leur profession ; & pour tirer parti pour le bien commun, de leurs talens, de leurs vertus, de leurs défauts même.
Des choses, afin de les bien connoître chacune en particulier & toutes ensemble ; pour juger des rapports qui se trouvent entr’elles, & les rendre toutes utiles à l’universalité.
L’administration générale économique a pour objet,
Par rapport aux principes des finances, d’en conserver les sources ; de les rendre, s’il se peut, plus abondantes, & d’y puiser sans les tarir ni les dessécher.
Par rapport aux richesses, de conserver & d’améliorer les fonds, de maintenir les droits, de percevoir les revenus ; de faire ensorte que dans la recette rien ne se perde de ce qui doit entrer dans le thrésor du souverain ; que dans la dépense chaque chose suive la destination qui lui est affectée ; que le tout, s’il est possible, n’excede pas le revenu, & que la comptabilité soit en regle & bien constatée.
Cette même administration politique & générale a pour objet, par rapport aux ressources, de bien connoître celles dont on peut faire usage relativement aux facultés de l’état, au caractere de la nation, à la nature du gouvernement ; de savoir jusqu’à quel point l’on peut compter sur chacune en particulier, sur toutes ensemble, & sur-tout de les appliquer aux objets les plus intéressans.
Considérée comme personnelle & particuliere, l’administration est peut-être d’autant plus importante, qu’il arrive souvent que plus on se trouve par sa place éloigné des grands objets, plus on s’écarte des grandes vûes, & plus aussi les fautes sont dangereuses relativement au gouvernement. Mais il seroit plus qu’inutile de prévenir ici sur cette sorte d’administration, ce que l’on en dira ci-après à l’occasion du mot Financier, qui rentre nécessairement dans celui-ci.
On voit par tout ce que l’on vient de lire sur les finances, que la distribution la plus simple & la plus naturelle, que la progression des idées les plus communes & les plus générales, conduisent à la véritable définition d’un mot si intéressant pour la société ; que dans cet article toutes les parties rentrent respectivement les unes dans les autres ; qu’il n’en est point d’indépendantes ; que leur réunion seule peut opérer, consolider & perpétuer la sûreté de l’état, le bonheur des peuples & la gloire du souverain : & c’est à quoi l’on doit arriver en partant du mot finances, comme on doit, en retrogradant, remonter à ce mot, sans que ni dans l’une ni dans l’autre de ces opérations rien puisse interrompre la chaîne des idées & l’ordre du raisonnement. Cet article est de M. Pesselier.
Finance, (Caractere de) à l’usage de l’Imprimerie ; ce caractere est de M. Fournier le jeune, graveur & fondeur de caracteres à Paris, pour imiter l’écriture ordinaire, & imprimer certains ouvrages particuliers, comme lettres circulaires, épîtres dédicatoires, placets, lettres-de-change, &c.
Ce caractere est fait sur deux corps différens, dont l’un peut servir sans l’autre, mais gravés & fondus de façon, qu’ils se trouvent en ligne ensemble, & ne forment qu’un seul caractere en deux parties. La premiere qui a l’œil plus fort, & qui est destinée aux premieres lignes, est appellée batarde-trismegiste ; parce qu’elle imite l’écriture que les écrivains appellent batarde, & qu’elle est fondue sur le corps appellé trismégiste. La seconde qui a l’œil plus petit, est appellée bâtarde-coulée-parangon ; parce qu’elle imite l’écriture libre & coulée, & qu’elle est sur le corps de parangon. Voyez, pour la figure, à la table des caracteres ; & pour les corps, la table des proportions.