L’Encyclopédie/1re édition/RENONCIATION

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RENONCIATION, (Jurisprud.) se dit de tout acte par lequel on renonce à quelque droit.

Il y a renonciation au bénéfice d’ordre, de division & de discussion. Voyez Bénéfice d’ordre, Division & Discussion.

Renonciation à la communauté, voyez Communauté.

Renonciation à une succession, voyez Succession.

Renonciation à une succession future, voyez Succession.

Renonciation des filles en faveur des mâles, voyez Succession.

Renonciation au senatus consulte velleïen, ou velleïen simplement, voyez Senatus consulte velleien. (A)

Renonciation, (Droit politique.) les renonciations forment un objet très-important dans le droit public de l’Europe. Il seroit curieux d’examiner les principes de chaque nation sur cette matiere, & de rapporter les sentimens des plus fameux jurisconsultes, en faisant voir sur quels motifs ils sont appuyés ; mais comme cette discussion pénible me meneroit trop loin, c’est assez d’indiquer ici la besogne à entreprendre en ce genre. D’ailleurs, je n’oserois me flatter que ce que je pourrois dire sur la validité ou l’invalidité des renonciations fût adopté par les politiques ; ils ont trop d’intérêt que cette question demeure indécise. (D. J.)