L’Encyclopédie/1re édition/RESOLUTOIRE
(Tome 14, p. 181).
RESOLUTOIRE, adj. (Jurisprudence.) se dit de ce qui a la vertu de résoudre quelque acte, comme un pacte ou une clause résolutoire. Voyez Résolution. (A)
RESOLUTOIRE, adj. (Jurisprudence.) se dit de ce qui a la vertu de résoudre quelque acte, comme un pacte ou une clause résolutoire. Voyez Résolution. (A)