L’Encyclopédie/1re édition/USURIER

La bibliothèque libre.
◄  USURE
USURPATEUR  ►

USURIER, s. m. (Gram. & Jurispr.) est celui qui prête à usure, c’est-à-dire à un intérêt illicite, soit que ce soit dans un cas auquel il n’est pas permis de stipuler d’intérêt, soit que l’intérêt qui est stipulé excede le taux porté par les ordonnances.

Le terme d’usurier ne se prend jamais qu’en mauvaise part.

On appelle usurier public, celui qui fait métier de prêter à usure.

Les ordonnances de Philippe le Bel en 1311 & 1313, celle de Louis XII. en 1510 & de Charles IX. en 1567, ont défendu le prêt à usure.

L’ordonnance de Blois, art. 202. a pareillement défendu à toutes personnes d’exercer aucune usure, à peine pour-la premiere fois, d’amende-honorable, bannissement, & de condamnation de grosses amendes, & pour la seconde fois de confiscation de corps & de biens.

Ces dispositions ne sont pas toujours suivies à la rigueur, par rapport à la difficulté qu’il y a d’acquérir une preuve complette de l’usure, qui prend toujours soin de se cacher sous quelque forme légitime en apparence. Voyez le tr. des crimes, par M. de Vouglans, & ci-devant le mot Usure. (A)