Modèle:DP-EU

La bibliothèque libre.
Aller à : navigation, rechercher
Info icon 001.svg
Ce texte est dans le domaine public aux États-Unis, mais encore soumis aux droits d’auteur dans certains pays, notamment en Europe. Les téléchargements sont faits sous votre responsabilité.
Documentation

Les textes publiés avant 1923 des auteurs morts après 1941 doivent être marqués avec ce modèle. Dans de nombreux pays, dont la France et la plupart des pays d’Europe, seule la date de décès est prise en compte pour connaître le statut juridique des textes. Au contraire, aux États-Unis, tous les documents publiés en 1922 et avant sont dans le domaine public, quelle que soit la date de décès de l’auteur. En Europe, les textes n’accèdent au domaine public que 70 ans après la mort de l’auteur.

Exemple : La Maison de Claudine.