Fichier:Martineau - Mémoire sur quelques affaires de l'Empire Mogol (Jean Law de Lauriston 1756-1761), 1913.djvu

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Description

Alfred Martineau : Mémoire sur quelques affaires de l'Empire Mogol

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Auteur



Autres noms	Nom de naissance : Alfred Albert Martineau; Martineau, Alfred
Description	personnalité politique, professeur et administrateur colonial ou administratrice coloniale français
Date de naissance / décès	18 décembre 1859	25 janvier 1945
Lieu de naissance / décès	Artins	Varennes
Lieu de travail	Paris
Autorité	: Q664948 VIAF: 104044531 ISNI: 0000000108596492 SUDOC: 033781133 BNF: 12460923h Léonore: [ 19800035/235/31160] WorldCat

Titre

Mémoire sur quelques affaires de l'Empire Mogol

Sous-titre

(Jean Law de Lauriston - 1756-1761)

Éditeur de publication

Édouard CHAMPION - Émile LAROSE

Langue

French

Date de publication

1913

Lieu de publication

Paris

Source

IA

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C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel	28 novembre 2022 à 09:40		1 392 × 2 483, 654 pages (44,69 Mio)	Jim Bey	{{Book \|Author={{Creator:Alfred Martineau}} \|Translator= \|Editor= \|Illustrator= \|Title=Mémoire sur quelques affaires de l'Empire Mogol \|Subtitle= (Jean Law de Lauriston - 1756-1761) \|Series title= \|Volume= \|Edition= \|Publisher=Édouard CHAMPION - Émile LAROSE \|Printer= \|Date=1913 \|City=Paris \|Language=French \|Description= \|Source=[https://archive.org/details/mmoiresurquelque00lawj IA] \|Permission= \|Image= \|Image page=1 \|Pageoverview= \|Wikisource=:s:fr:Livre:Martineau - Mémoire sur quelques af...

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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[2]