Charte de Cortenbergh
XC.
1312. Le Mercredi avant le jour de St. Bavon (27 Septembre) 1312. Jean (II) duc de Lothier, de Brabant et de Limbourg, déclare par la présente Charte, nommée par la suite la Charte de Cortenbergh, qu’à l’avenir le pays ne sera plus imposé si ce n’est en cas de chevalerie, de mariage ou de captivité de sa personne ou de ses enfants ; qu’il sera rendu justice à un chacun selon ses droits ; qu’on prendra conscil des personnes à élire de la manière énoncée plus bas ; qu’il maintiendra dans les villes franches leurs priviléges, vryheyden ende rechten ; qu’il sera établi un conseil qui sera composé de quatre chevaliers à prendre parmi les plus notables et les meilleurs, qu’on trouvera dans le pays. Que trois envoyés de Louvain, trois de Bruxelles, un d’Anvers, un de Bois-le-Duc, un de Tirlemont et un de Léau, élus à cet effet, se rendront de trois en trois semaines à Cortenbergh, pour y assister aux séances dans lesquelles ils délibéreront et statueront, à quelle fin il leur donne plein pouvoir ; que leurs décisions seront respectées, et qu’il veut que tout ce qui sera prononcé par eux, soit observé, etc. Pour plus de garantie etc., le duc appelle à sceller avec lui la présente Charte, savoir : Gérard, comte de Juliers ; Renaud, seigneur de Faucquemont et de Montjoie ; Florent Berthout, seigneur de Malines ; Gérard, seigneur de Diest, vicomte d’Anvers ; Rase, seigneur de Liedekerke et de Bréda ; Gérard, seigneur de Horne ; Arnoud, seigneur de Wesemale, sénéchal de Brabant ; Arnoud de Wesemale, seigneur de Bergben ; Henri de Louvain ; Philippe, comte de Vianen ; Philippe, seigneur de Rumst ; Wauthier, seigneur de Edenghen ; Henri, seigneur de Duffele et de Ghele ; Gosvin, seigneur de Godsenhoven ; Philippe de Liedekerke, seigneur de Hulvenhout ; Jean Berthout dit de Berlaer, seigneur de Keerberghe ; Guillaume, seigneur de Cranendonc ; Henri Camerlinc, seigneur de Heverlé ; Jean, seigneur de Sombreffe ; Gérard de Quakebeke et Godefroid, son frère ; Daniel de Bochout, chevaliers ; Gérard, seigneur de Herlaer ; Rase van Grave, chevaliers ; Jean Nieuwe, seigneur de Wavere et de Dongelberghe ; Arnoud van Hellebeke ; Arnoud Lombard van Ysche ; Guillaume van Bonler ; Robert van Chore ; Gherlac van den Bossche ; Henri van Meldert ; Jean van Ophem ; Jacques van Genetines, chevaliers ; Jean, seigneur de Augimont et de Walhem ; Gérard, seigneur de Ghete ; Louis de Lumele, gouverneur de Hasbaie, seigneur de Chaumont ; Guillaume, seigneur de Rotslaer ; Alard van Reviere ; Robert van Asche ; Gérard van der Aa, et les villes de Louvain, Bruxelles, Anvers, Bois-le-Duc, Tirlemont et Léau.
Flamand. Originale, scellée de 17 sceaux ( les autres manquent) en cire jaune et verle. Doubles Jacels de soies rouge et jaune. C. f. 63.