Fichier:Aux grandes manœuvres de 1912 - Le général Joffre et le général de Castelnau.jpg

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Aux_grandes_manœuvres_de_1912_-_Le_général_Joffre_et_le_général_de_Castelnau.jpg ‎(570 × 392 pixels, taille du fichier : 84 kio, type MIME : image/jpeg)

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Français : Aux grandes manœuvres de 1912 - Le général Joffre et le général de Castelnau
Date
Source Ces images proviennent de Gallica, plus précisément de la version numérisée du premier Tome des Mémoires du Maréchal Joffre.
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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dépeint

Joseph Joffre

Édouard de Castelnau

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

b018ac8abc657814035ea87e4d6070d867914919

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

86 001 octet

hauteur

392 pixel

largeur

570 pixel

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actuel8 août 2019 à 04:09Vignette pour la version du 8 août 2019 à 04:09570 × 392 (84 kio)PierronotUser created page with UploadWizard

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