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Fichier:Baret un mauvaiS Cas 1005522 (hypsa).jpg

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Fichier d’origine (587 × 804 pixels, taille du fichier : 151 kio, type MIME : image/jpeg)

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Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
Français : conservé à la B.M. de Reims.
Date
Source fr:Bibliothèque Carnegie (Reims)
Auteur inconnu ; photographie, modifications et téléversement : G.Garitan
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 : Baret un mauvaiS Cas 1005522.jpg
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Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain

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  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

durée d'exposition

0,00625 seconde

distance focale

46,5 millimètre

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

576b75780bfcfc40f42d446a5657ed7b1c205670

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

154 422 octet

hauteur

804 pixel

largeur

587 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel1 avril 2021 à 13:08Vignette pour la version du 1 avril 2021 à 13:08587 × 804 (151 kio)Gérald GaritanFile:Baret un mauvaiS Cas 1005522.jpg cropped 82 % horizontally, 67 % vertically using CropTool with precise mode.

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