Fichier:D141 - Toisage des procédures.png
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Description
| Description |
Français : Toisage des procédures |
| Date | |
| Source | File:Souvestre - Le Monde tel qu’il sera, 1846.djvu |
| Auteur |
Conditions d’utilisation
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L’auteur est mort en 1882 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur. Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929. |
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