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Fichier:Huymans - La Bièvre, les Gobelins, Saint-Séverin, 1901 102.jpg

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Huymans_-_La_Bièvre,_les_Gobelins,_Saint-Séverin,_1901_102.jpg (285 × 356 pixels, taille du fichier : 26 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description Image from f-s Huymans - La Bièvre, les Gobelins, Saint-Séverin, 1901.djvu
Date
Source
Gallica

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Auteur
Auguste Lepère  (1849–1918)  wikidata:Q2871286 s:fr:Auteur:Auguste Lepère
 
Auguste Lepère
Autres noms
Louis Auguste Lepère
Description artiste peintre, orfèvre graveur ou graveuse, illustrateur ou illustratrice, artiste graphique, dessinateur ou dessinatrice et artiste visuel ou artiste visuelle français
Date de naissance / décès 30 novembre 1849 Éditer sur Wikidata 20 novembre 1918 / 20 novembre 1919 / 1918 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Paris Éditer sur Wikidata Domme Éditer sur Wikidata
Période d’activité 1869 Éditer sur Wikidata–1918 Éditer sur Wikidata
Lieu de travail
Pays-Bas (1901); Amsterdam (1901) Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q2871286
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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel6 avril 2023 à 00:26Vignette pour la version du 6 avril 2023 à 00:26285 × 356 (26 kio)Denis Gagne52pattypan 22.03