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Fichier:Martineau - Mémoire sur quelques affaires de l'Empire Mogol (crop p651).jpg

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Description

Description
Français : Cartes du livre "Mémoire sur quelques affaires de l'Empire Mogol"
Date
Source Livre:Martineau - Mémoire sur quelques affaires de l'Empire Mogol (Jean Law de Lauriston 1756-1761), 1913.djvu
Auteur
Alfred Martineau  (1859–1945)  wikidata:Q664948 s:fr:Auteur:Alfred Martineau
 
Alfred Martineau
Autres noms
Nom de naissance : Alfred Albert Martineau; Martineau, Alfred
Description personnalité politique, professeur et administrateur colonial ou administratrice coloniale français
Date de naissance / décès 18 décembre 1859 Éditer sur Wikidata 25 janvier 1945 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Artins Varennes
Lieu de travail
Paris Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q664948
Autres versions
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 : Martineau - Mémoire sur quelques affaires de l'Empire Mogol (Jean Law de Lauriston 1756-1761), 1913.djvu
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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel28 novembre 2022 à 14:32Vignette pour la version du 28 novembre 2022 à 14:321 450 × 806 (333 kio)Jim Bey{{Information |description={{fr|1=Cartes du livre "Mémoire sur quelques affaires de l'Empire Mogol"}} |date=1927 |source=Livre:Martineau - Mémoire sur quelques affaires de l'Empire Mogol (Jean Law de Lauriston 1756-1761), 1913.djvu |author={{Creator:Alfred Martineau}} |permission= |other versions={{Extracted from|Martineau - Mémoire sur quelques affaires de l'Empire Mogol (Jean Law de Lauriston 1756-1761), 1913.djvu}} }} =={{int:license-header}}== {{PD-France}} Category:1913

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