Fichier:Maupassant - Au soleil - Ollendorff, 1902 page 0250.jpg

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Description

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Date

1902

Source

Staatsbibliothek-Berlin

Auteur

André Suréda (1872–1930)
Autres noms	Andre Sureda; André Sureda
Description	artiste peintre, graveur ou graveuse d'estampes et illustrateur ou illustratrice français
Date de naissance / décès	5 juin 1872	7 janvier 1930
Lieu de naissance / décès	Versailles	Versailles
Autorité	: Q2848671 VIAF: 51851385 ISNI: 0000000066546533 ULAN: 500048285 SUDOC: 050507451 BNF: 135331660 WorldCat

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	10 novembre 2021 à 00:05		1 186 × 915 (257 kio)	Denis Gagne52	{{Information \|Description=Image from Maupassant - Au soleil - Ollendorff, 1902.djvu \|Source=[https://digital.staatsbibliothek-berlin.de/werkansicht?PPN=PPN1669320952&PHYSID=PHYS_0009 Staatsbibliothek-Berlin] \|Date=1902 \|Author={{Creator:André Suréda}} \|Permission={{PD-France}} \|other_versions={{Extracted from\|Maupassant - Au soleil - Ollendorff, 1902.djvu}} }}

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]