Fichier:Maupassant - Mademoiselle Fifi, Ollendorff, 1902 page 262.jpg

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Description

from Maupassant - Mademoiselle Fifi, Ollendorff, 1902.djvu

Date

1902

Source

University of California Library via Hathitrust

Auteur

Léon Vallet (1845–1922)
Autres noms	Leon Vallet
Description	sculpteur ou sculptrice français
Date de naissance / décès	8 mai 1845	29 avril 1922
Lieu de naissance / décès	Saint-Sébastien	Saint-Sébastien
Autorité	: Q3271380

Georges Lemoine (1859–1922)
Autres noms	Georges Marie Jacques Lemoine; Jacques Marie Georges Lemoine
Description	graveur ou graveuse d'estampes, illustrateur ou illustratrice et illustrateur de presse français
Date de naissance / décès	23 juillet 1859	30 avril 1922
Lieu de naissance / décès	Nancy	5e arrondissement de Paris
Période d’activité	1888 –
Autorité	: Q51936276 VIAF: 315521939 SUDOC: 028577957 BNF: 120385680 GND: 130630799 BIBSYS: 90913588

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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L’auteur est mort en 1902 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1929.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	2 octobre 2023 à 01:39		1 045 × 1 930 (274 kio)	Denis Gagne52	pattypan 22.03

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]