Fichier:Scribe - Piquillo Alliaga, ou Les Maures sous Philippe III, 1857 page 0001.jpg

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Description

Description Image from Scribe - Piquillo Alliaga, ou Les Maures sous Philippe III, 1857.djvu
Date
Source Google Books
Auteur
Hippolyte Pauquet  (1797–1871)  wikidata:Q28360214 s:fr:Auteur:Hippolyte Pauquet
 
Autres noms
Pauquet, Hippolyte Louis Émile
Description illustrateur ou illustratrice scientifique, orfèvre graveur ou graveuse, graveur ou graveuse d'estampes et lithographe français
Date de naissance / décès 28 février 1797 Éditer sur Wikidata 20 mars 1871 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Paris Paris
Autorité
creator QS:P170,Q28360214
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L’auteur est mort en 1871 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel7 mars 2022 à 21:27Vignette pour la version du 7 mars 2022 à 21:272 050 × 3 000 (1,08 Mio)Denis Gagne52{{Information |Description=Image from Scribe - Piquillo Alliaga, ou Les Maures sous Philippe III, 1857.djvu |Source=[https://books.google.ca/books?id=qno_AAAAcAAJ Google Books] |Date=1857 |Author={{Creator:Eugène Scribe}} |Permission={{PD-France}} |other_versions={{Extracted from|Scribe - Piquillo Alliaga, ou Les Maures sous Philippe III, 1857.djvu}} }}
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