L’Encyclopédie/1re édition/SUBROGATEUR
(Tome 15, p. 572).
SUBROGATEUR, s. m. (Gramm. & Jurisprud.) est l’ancien créancier qui en subroge un nouveau en son lieu & place, aux droits qu’il avoit contre son débiteur. Voyez ci-après Subrogation. (A)
SUBROGATEUR, s. m. (Gramm. & Jurisprud.) est l’ancien créancier qui en subroge un nouveau en son lieu & place, aux droits qu’il avoit contre son débiteur. Voyez ci-après Subrogation. (A)