Nobiliaire et armorial de Bretagne/Édit de novembre 1696 pour la création de l’Armorial général
Nº 6.
.... Les officiers tant de notre maison et de celles des princes et princesses de noire
sang, que ceux d’epee et de robe, de finances et des villes, les ecclesiastiques, les gens du
clergeet les bourgeois de nos villes franches, et autres qui jouissent a cause de leurs
charges, etats et emplois dequelques exemptions et droits publics, jouiront aussi du droit
d’avoir et de porter des armes, a la charge de les presenter dans le temps present aux
bureaux des maltrises particulieres ; etpour ne pas priver de cette marque d’honneur nos
autres sujets qui possfedent desterres et fiefs nobles, les personnes de leu. ?set autres qui
par la noblesse de leur profession et deleurart, ou par leur merite personnel, tionnent
un rang d’honneur et de distinction dans nos Etals et dans leurs corps, compagnies et
communautes et generalement lous ceux qui se seront signales a notre service dans nos
armees et negotiations et autres emplois remarquables, voulons que les officiers de la grande
maltrise leur en puissent accorder lorsqu’ilsen demanderont, euegard a leur etat, qualite
et professions
Les armoiries avant que d’etre registries a l’Armorial general seront presentees aux bureauxdes maltrises particulifcres pour yetre vues et verifies par les officiers ; elles seront ensuiteavec leur avis envoyees en la grande raalirise poury etre regues et de la portees a r Armorial general pour y Gtre registries. Le garde de TArmorial general fera faire les brevets ou expeditions de cet enregistrement, contenantTexplication, peinture et blason des armes, avec les noms et qualiles de ceux a qui ils appartiendront et il renverra les expeditions aux officiers des maltrises particulieres pour etre par eux delivrfies 6s mains de ceux qui en les pr^sentant, auront consigne le droit de leur enregistrement et qui en rapporteront les quittances. Ces brevets d’enregistrement (Tarmoiries sur lesquels elles seront dessinees, peintes et blasonnSes, ainsi que dans les registres de r Armorial general, vaudront lettres d’armoiries ; relevons et dispensoos nos sujets d’en obtenir d’autres, sans cependant que ces brevets ou lettres puissent en aucun cas 6tre tiris k consequence pour preuve de noblesse.
Les armoiries des personnes, maisonset families ainsi registries, seront patriraoniales et pourront en consequence 6lre raises aux b&timents, edifices, tombeaux, chapelles, vilres et litres des eglises paroissiales oii ces droits honorifiques appartenoient aux defunts, lors de leur deces, et sur les tableaux, images, ornementset autres meublespareuxdonnesou legues, et Sire portees par leurs veuves apres leur raort, tant qu’elles demeureront en viduite. Elles seront de plus hereditaires a leurs descendants. A regard decelles des pays d’Etats, provinces, gouvernements, villes, terresetseigneuries et aulres armes de domaine et de possession, ensemble de celles des archevSches, evéch£s et aulres benefices, et des chapitres, compagnies, corps, comraunautes et autres gens de main morte qui auront ete pareillement registries, elles leur seront propres, etc.
Si donnons en manderaent, etc.