Page:Alexis de Tocqueville - L'Ancien Régime et la Révolution, Lévy, 1866.djvu/442

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tion, soit à Londres, soit dans les villes ou bourgs de provinces. Celles-ci sont si nombreuses et offrent une si grande variété dans leur constitution et dans leurs règles, que l’auteur renonce à en faire l’exposition détaillée.

Ainsi, dans l’Angleterre proprement dite seulement, si l’on s’en rapporte au texte de Blackstone, il existait, dans les temps où celui-ci écrivait, c’est-à-dire dans la seconde moitié du dix-huitième siècle, vingt-quatre espèces de tribunaux, dont plusieurs se subdivisaient en un grand nombre d’individus, qui chacun avait sa physionomie particulière. Si l’on écarte les espèces qui semblent dès lors à peu près disparues, il en reste encore dix-huit ou vingt.

Maintenant, si l’on examine ce système judiciaire, on voit sans peine qu’il contient toutes sortes d’imperfections.

Malgré la multiplicité des tribunaux, on y manque souvent de petits tribunaux de première instance placés près des justiciables et faits pour juger sur place et à peu de frais les petites affaires, ce qui rend la justice embarrassée et coûteuse. Les mêmes affaires sont de la compétence de plusieurs tribunaux, ce qui jette une incertitude fâcheuse sur le début des instances. Presque toutes les cours d’appel jugent dans certains cas en premier ressort, quelquefois cours de droit commun, d’autres fois cours d’équité. Les cours d’appel sont très-diverses. Le seul point central est la chambre des lords. Le contentieux administratif n’est point séparé du contentieux ordinaire, ce qui paraîtrait une grande difformité aux yeux de la plupart de nos légistes. Enfin tous ces tribunaux vont puiser les raisons de leurs décisions dans quatre législations différentes, dont l’une ne s’établit que par précédents, et dont l’autre, l’équité, ne s’établit sur rien de précis, puisque son objet est le plus souvent d’aller contre la coutume ou les statuts, et de corriger par l’arbitraire du juge ce que le statut ou la coutume ont de suranné ou de trop dur.