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annales de la société j. j. rousseau
Je les ai trouvés inscrits à la marge des Procès verbaux dans les registres du Parlement. Les Procès verbaux eux-mêmes (il y en a deux, l’un sommaire, l’autre étendu) ne nous apprennent rien de plus que l’arrêt : je les omets.
A
Arch. Nat. Conseil secret. XI 8511, f° 17 v° — 24.
Du mercredy neuf Juin mil sept cent soixante deux.
Du matin.
[En marge] M. le Président de Maupeou[1].
Messieurs,
Severt[2].
Fermé[3].
Titon[4].
Chaban[5].
Renault[6].
Pourcheresse[7].
Blondeau[8].
- ↑ Président depuis le 12 nov, 1743.
- ↑ Doyen de la Grand Chambre. Conseiller depuis 1706. Il siégeait le 10 Juin 1734 dans l’affaire des Lettres philosophiques (cf. mon article dans la Revue de Paris, 1904). Sa probité fut soupçonnée en 1755 (cf. plus bas n. 4.).
- ↑ Conseiller depuis 1708. Lorsqu’en déc. 1756 le Parlement démissionna en masse, et qu’il ne resta pour rendre la justice que les dix présidents et 7 conseillers de la Grand Chambre, plus deux paralytiques, et 2 cons. clercs ne pouvant siéger à la Tournelle, sans compter les conseillers d’honneur, (D’Argenson, Journal et Mém., IX, 387,), Fermé fut avec Chaban et Pellot un des plus ardents démissionnaires de la Grand Chambre.
- ↑ Conseiller depuis 1717. De mœurs légères, il devint grand janséniste, puis retourna à ses maîtresses (Barbier, II. 272 ; VII, 23 ; Moreau, Mes souvenirs, I, 212). On avait en 1755 soupçonné sa probité, ainsi que celle de Severt et de quelques autres : le public les accusait « même avec preuves », d’avoir extorqué « pour eux ou pour leurs maîtresses » de grosses sommes provenant des saisies réelles et des consignations (D’Argenson, IX, 37).
- ↑ Chaban de la Fosse, cons. clerc, depuis 1735.
- ↑ Regnault d’Yrval, cons. clerc, depuis 1739.
- ↑ Pourcheresse d’Estrabaud. cons. clerc, depuis 1738. L’éditeur du Journal de Barbier imprime à tort Pourcheroise. Sa Compagnie l’avait trouvé faible dans l’affaire de 1756-57 il n’avait pas voulu démissionner, et ses collègues, un moment, refusèrent de travailler avec lui (Barbier VI, 609 ; VII, 22).
- ↑ Conseiller depuis 1730.
