Aller au contenu

Page:Antoine Loysel - Institutes coutumières, 1710, II.djvu/122

La bibliothèque libre.
Cette page n’a pas encore été corrigée

L iv. IV. Tit. MI. IÏ2 DE FIEFS . Titre III. Voyez la note fur le Titre des Fiefs, de la Coutume de Paris. I, T O us Fiefs font Patrimoniaux, & fe peuvent Vendre & Engager, fans le Confentement du Seignear.Etenfont les Heritiers failis. Fiefs s on t Patrimoniaux. J Voyez Coquille, dans fon Infticucion, titre des Fiefs , page 2 6 . de l’édition de 1665. l*g ne 4 l * les Coutumes qu’il cite. Cujactum ad Mk i . tit . 1 . Feudorum^ & le traité de l Origine du Droit d’ amorti (fement , page 28 . 29 . Engager. ) Voyez néanmoins 1 art. 34.de la Coutume deTroyes.avec le Commentaire de Pithou , dr Jus Feu date Alemannicum , cap . 16 5 6. itf. Et en sont les Heritiers, ôccj Anciennement le Fief retournoit au Seigneur par le décès du Vaflal,& cétoit du Seigneur, que les Heritiers du défunt