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Page:Antoine Loysel - Institutes coutumières, 1710, II.djvu/320

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L i v* VI. Tir. II. DE PEINES.’ & Amendes . Titre 1 1. ► i. L A peine du Talion n’eft’ point maintenant ordinaire en France. Imbert , livre 3. chap. i. n. 13. Haï* naut , chap. ij. IeGloflaire du Droit François , lettre T. Cangium in Gloffario , ver b Ta.Uo &c. IL Les Amendes & Peines Coutumières , ne font à l’Arbitrage du Juge 5 les Autres , fi. Amendes et teines Costumières. ) Sont celles qui font fixées par lesCoûtumes.Voyezlaregle qui mit. 1 1 L Toutes Peines requièrent Déclaration. C’eft-à-dire que les Peines & Ar