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DEUXIÈME PROCÈS
FAIT À MESSIEURS
DE BÉRANGER ET BAUDOUIN[1]
PRÉVENUS,
L’UN COMME ÉDITEUR, L’AUTRE COMME IMPRIMEUR,
D’AVOIR PUBLIÉ
TEXTUELLEMENT ET DANS SON ENTIER
L’ARRÊT DE LA CHAMBRE D’ACCUSATION DU 27 NOVEMBRE 1821,
QUI RENVOIE M. DE BÉRANGER DEVANT LA COUR D’ASSISES,
COMME AUTEUR
DES CHANSONS RELATÉES DANS LEDIT ARRÊT.
D’AVOIR PUBLIÉ
TEXTUELLEMENT ET DANS SON ENTIER
L’ARRÊT DE LA CHAMBRE D’ACCUSATION DU 27 NOVEMBRE 1821,
QUI RENVOIE M. DE BÉRANGER DEVANT LA COUR D’ASSISES,
COMME AUTEUR
DES CHANSONS RELATÉES DANS LEDIT ARRÊT.
Les portes de la cour d’assises se sont ouvertes à neuf heures du matin. Les ordres les plus sévères avaient été donnés pour éviter les inconvénients occasionnés dans la première affaire par l’envahissement de la salle ; des gendarmes occupaient toutes les issues, et ne laissaient entrer que les personnes qui avaient été assez heureuses pour obtenir des billets.
L’intérieur du parquet était occupé par des dames
- ↑ Le libraire de M. de Béranger, M. Baudouin, avait été aussi mis en cause dans cette poursuite, relative a la réimpression des chansons dont le texte était compris dans le jugement précédent.
