CONTRAT[1]
Article premier. Les ouvriers associés seront distribués en deux familles, composées chacune d’un nombre égal de membres.
Le nombre des ouvriers venant à augmenter, le nombre des familles sera augmenté proportionnellement.
On choisira, autant que possible, pour former une famille, les membres domiciliés dans le même quartier.
Art. 2. L’assemblée générale des ouvriers nommera un conseil central d’administration révocable, dont les fonctions spéciales seront de chercher des travaux, de traiter avec les tiers, de distribuer, entre les conseils de famille dont il sera parlé ci-après, l’ouvrage à faire et le prix à partager, de telle sorte que chaque famille reçoive, toute proportion
- ↑ On objectera, peut-être, que le projet dont nous donnons ici les bases ne cadre pas parfaitement avec les dispositions des lois relatives à la constitution des sociétés commerciales.
Il est certain que les lois ont été faites jusqu’ici en vue de l’association des capitaux, au lieu de l’être en vue de l’association des forces et des sentiments.
Toutefois, une étude attentive du Code, et l’avis de plusieurs jurisconsultes éminents nous permettent d’affirmer que le contrat ci-dessus est conciliable avec la forme des sociétés en commandite. Note de M. Louis Blanc.
