Page:Bulletin de la société géologique de France - 1re série - 1 - 1830-1831.djvu/9

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9. Les Membres du Conseil et ceux du Bureau, sauf le Président, sont élus à la majorité absolue.

Leurs fonctions sont gratuites.

10. Le Président est choisi à la pluralité, parmi les quatre Vice-Présidens de l’année précédente.

Tous les Membres sont appelés à participer à son élection,

directement ou par correspondance.

11. La Société tient ses séances habituelles à Paris, de novembre à juillet.

12. Chaque année, de juillet à novembre, la Société tiendra une ou plusieurs séances extraordinaires sur un des points de la France qui aura été préalablement déterminé.

Un Bureau sera spécialement organisé par les Membres présens

à ces réunions.

13. La Société contribue aux progrès de la géologie par des publications et par des encouragement.

14. Un Bulletin périodique des travaux de la Société est délivré gratuitement à chaque Membre.

15. La Société forme une bibliothèque et des collections.

16. Les dons faits à la Société sont inscrits au Bulletin de ses séances avec le nomades donateurs.

17. Chaque Membre paie 1o un droit d’entrée, 2o une cotisation annuelle.

Le droit d’entrée est fixé à la somme, de 20 francs.
Ce droit pourra être augmenté par la suite, mais seulement,

pour les membres à élire.

La cotisation annuelle est invariablement fixée à 30 fr.
La cotisation annuelle peut, au choix de chaque Membre, être

remplacée par une somme de 300 fr. une fois payée.

18. La Société réglera annuellement le budget des ses dépenses.

Dans la première séance de chaque année, le compte détaillé

des recettes et dépenses de l’année sera soumis à l’approbation de la Société.

Ce compte sera publié dans le Bulletin.

19. En cas de dissolution, tous les Membres de la Société