1° Aux membres titulaires, aux membres non résidants et aux secrétaires des deux comités ;
2° À chacune des bibliothèques publiques de Paris ;
3° À la bibliothèque publique de chaque chef-lieu de département ;
4° À la bibliothèque publique d’Alger ;
5° Aux bibliothèques de l’école Normale, de l’école Polytechnique, de l’école des Chartes, de l’école Française d’Athènes.
Chaque année, au mois de décembre, les commissions présenteront aux comités la liste de ceux des correspondants qui, par de fréquentes ou d’importantes communications, auraient des titres à recevoir gratuitement le Bulletin.
Les comités statueront sur ces propositions.
Toute demande directe de concession gratuite sera renvoyée à l’examen des commissions, qui feront un rapport, d’après lequel les comités statueront.
La rédaction du Bulletin est entièrement gratuite.
Le prix d’abonnement au Bulletin est fixé uniformément à neuf francs par an.
Chaque numéro du Bulletin se composera de trois feuilles in-8o de texte, avec lithographie ou gravure sur bois quand il y aura lieu, et sera renfermé dans une couverture imprimée.
Chaque année formera un volume.
Le Bulletin sera imprimé par l’Imprimerie nationale, qui sera chargée en outre de recevoir les abonnements et d’expédier les livraisons.
