ZEM
lOil —
ZEM
délits des femmes ’ ; à Corinthe contre les prodigues - ; à Arcésinè contre les dépenses excessives des funé- railles ’ : ;i Cyrène contre les sycophantes ’ ; à Nésos contre le vol et d’autres délits ’ ; dans la législation de Charondas. de 1000 drachmes contre l’incendie d’une maison ou l’usurpation de limites ^ La législation de Dioclès à Syracuse aurait fixé les amendes. La loi de Gortyne ajoute souvent une amende aux compositions et aux dommages-intérêts jîortymorim lkges, p. l(i3i-35, 16i :J-i4], ainsi pour le délournemenl de biens du mari 3 stalères contre la femme, 10 contre son complice, 10 pour le détournement des biens d’une succession*.
Les manquements aux devoirs civiques sont souvent passibles d’amendes : à Sparte, par exemple, le célibat, les fautes morales des rois, des citoyens, des jeunes gens’ [.i ;.Mior, kakogamiou c.rapuè ; liriioiiûi, p. 053 j ; dans la législation de Charondas et d’autres pays la mauvaise société (xaxouiXîa)’", la négligence des citoyens à siéger à l’assemblée, aux tribunaux " ; dans la constitution apocryphe de Dracon, l’absence à une séance de l’assemblée ou du sénat’- ; dans la constitution oligarchique de 411, à Athènes, l’absence à une séance du sénat ; à Coressos de Céos, l’absence des jeunes gens aux exercices militaires’* ; à Érythrées ’" le refus de comparution pour la vérification du droit de cité"’.
V. Amendes de police " [épibolé].
VL Amendes diverses. — A. En matière fiscale on a payé : à Chios, pour atteinte aux bornes des terres publiques, tantôt un statère avec la malédiction, tant(’)l 100 avec l’atimie" ; à Olbia et à Mylasa, pour infraction au règlement sur le change et la vente de la monnaie, la somme changée " ; à Gortyne, dans un cas analogue, S stalères-" ; à Myra, pour atteinte au mono- pole du bac, une amende avec la confiscation du bateau-’ ; pour la violation des règlements douaniers, à Cyparissia. le décuple du droit du cinquantième^- ; ù Palmyre le double droit" ; à Délos’-' 50 drachmes et dans un cas une drachme par jour ; à Delphes, pour infraction à la loi sur le taux de l’intérêt, 50 drachmes par mine prêtée, avec perte de la créance^ ; à Cyzique une amende avec la malédiction et la perte du droit de cité, contre les coalitions des marchands-’"'.
B. En matière de police et de voirie, on trouve des amendes qui peuvent être souvent des p/j/ôo/a/, àOpunle de 500 statères pour la destruction d’une stèle-’, de
< Diod. XII. il, I idaDs plusieurs législations, probablinicnl dans des lois somptuaires). — 2 Athen. VI, 2J7. — 3 litscr. gr. XII, 7, 17, I. 5. — » Heracl. Ponl. Ctjren. n° 5. — ^ tnscr. ijr. XII, i. .54*. — « Herond. .l/ini. Il, 50-54.
— • Diod. XIII, 33, î ; 35, 4. D apris Allicn. XIII, 5ûi d, à Byzance les barbares n’auraient pu se servir du rasoir, sous peine d’amende. — » III, 1-15 ; V, 35-39. Autres cas : Gr. Vial.-lnschr. 4998, 111, IC (refus de restituer un animal) ; 49a :!. L’assertion d’Aelian. Var. XU, li, sur lamende de 50 sUlères de l’adultère parait fausse. — » Plut. Ly>. 30. 5 ; Aijes. i, j ; 5, 3 ; 34, 6 ; Lyc. 18,8 ; Clfom. 10.3 : Ce educ. puer. î : Xvn. Lac. resp. 6,4 ; Arislot. Pol. Il, 6, 18 ; Stob. 07, IC ; Alhen. XII, 350 c. - m Diod. XII, 12, 3-4.
— " .ristot. Poi. IV, 10, 6-7 (amendes plus fortes pour les riches que pour les pauïTesl. — 12 Arislot. A». «»>.. 4. 10 : trois drachmes contre le pentacosiomédimne. deux contre Vhippeus, une contre le zeugite. — 12 Jbid. 30, 6. Deui statères à llion (Michel. (. c. 34ii. L’amende prononcée sous les Uuatre Cents pour refus d’un mandat est une sorte à’ipibole (Lys. XX, 14).
— liProltelZiehcn. Leg. mer. II. 94 (une drachme/. — ^^ Jahreshefte,l. 138 c (au profit des prytanes.i. — 16 Autres amendes de chilTrc ou de but inconnu : Bull. corr./ie//. XVI, p. 576-579 (.Mantinée) ; /nscr. jr. XII, 511, 131 (Parus) ; XI, 4, 1299 (Délosi ; Inaehrift. ron Olymp. 1 ;4(0lympie) ; Oesterr. Jahreskefte, XII, p. liO, 142- 145 (Éryllirées : Chiosi : Uittenberger, l.c. 177, 55 (Téos et Lébédosi. — n Autres cas : Aristol. ’A'i. -o>.. 4i, t (contre les dcmotes pour mauvaise tenue du registre du dèmei ; /njcr. i/r. XU, i, 646 (â -Nésos pour désertion, insultes) : Dittenber^er, 5i9 (à Tomi épiboti des stratèges jusqu’à dii pièces d’or) ; Abh. d. preuss. Akad. .d. Wissensch. t. c. n* i5, I. 5-6 (à Chiosr. — 18 Gr. Diat.-Intehr, 5633, 5054.
IX.
tO drachmes à Milet pour l’apposition de placards sous le portique d’un temple " ; a Carthaeapourle lavage dans les fontaines publiques -’ ; à Pergame ^, dans la loi des aslynomes, do 5 drachmes ou du chiflre légal, contre les contrevenants en matière de voirie^’, de 50 drachmes pour le lavage dans les fontaines publiques, de 100 au sujet des puits et citernes’- ; à Gortyne et à Athènes, pour des délits du même genre, des amendes indétermi- nées "^
C. En mati(re d’administration, la loi sur la elé- rouquie de Salami ne défend au clérouque de louer son lot, sous peine, pour le propriétaire et le locataire, de payer à l’État le double, sans doute du fermage . L’em- prunt de la ville d’Arcésinè prévoit des amendes de 30 drachmes ou d’un talent contre quiconque s’oppose- rait aux mesures d’exécution ■’•',
D, En matière politique, des tyrans infligent sou- vent des amendes : Périandre contre l’oisiveté, Aristo- machos d’Argos contre la détention d’épées"’. Thèbes protège de la même façon la sécurité des Athéniens réfugiés sur son territoire sous les Trente ’^ Nisyros interdit, sous peine d’amende de 10000 drachmes, l’érec- tion d’une stèle sur une sépulture ". . Élis une amnistie comporte la restitution au double desbiens d’exilés ven- dus ou détournés" ; une loi inflige à des rebelles de Scillonte des amendes d’une mine, puis de 5 drachmes par jour" ; une autre réclame dix mines au mau- vais juge ou à celui qui maltraite un accusé" : la loi d’Ilion contre les tyrans demande au citoyen qui a géré deux fois une fonction publique toutes les sommes qu’il a maniées, doubles dommages-intérêts et double amende à ceux qui, sous la tyrannie, ont emprisonné, expulsé, spolié un citoyen, la restitution au double de l’argent reçu ou employé illégalement pendant cette période*’-. Des manquements à leurs devoirs amènent des amendes de 10000 driichmes contre des généraux thébains ", de 100000 contre des rois, des généraux Spartiates**, de 50 talents contre un stratège des Achéens *’, de iOO drachmes avec l’alimie et la malédic- tion, à Érythrées, contre le secrétaire élu une seconde fois *°.
Vil. Amendes des rèfjlemenis i-eligieu.r. — Les règle- ments relatifs aux temples et à leurs biens, aux cultes, aux fêles, comportent une amende, généralement de police, quelquefois indéterminée, à Érétrie, à Milet, à Paros, à
— 19 Dittenberger, /. c. 546 (Olbia : perle de la somme par le vendeur et par l’acheteur) ; Or. gr. 515 (Mylasa ; s’il y a eu courtage, la confiscation est grossie d’une ameude de -iOO deniers pour le fisc, de 250 pour la ville, de 100 pour le dénonciateur). — -" Gr. Dial.-Jnsclir. 5011. — 21 Dittenberger, Or. gr. 7i.
— 2-2 Dittenberger, SijU. 936. — 23 |d. Or. gr. 629, m c, 102, 121 (le fermier qui lève inégalement un droit le restitue au double). — 2t Bull. corr. kell. 1907, p. 40-93. —-^’^ Fouillesde Delphes, l. r.. III, l,n» 294. L’amende parait être de 20 dr. pour un prêt au-dessous d’une mine. —26 Dittenberger. .Si/H. 366.— 2" (}r. Oial.- Jnschr. 267. — 28 .Milet. Ergehnisse, III, n» 32. — ’29 Michel, /. c. 40.i. - 30 Dit- tenberger, Or. gr. 4»2 A, 1-11, 35, 60-74, 84-85, 148-149, 154, i74-17.’i. 195-204.
— 31 Avec les frais et VhémioUoh du travail fait en régie. — 32 Ici l’amende revient aux voisins, s’ils ont été lésés. — 33 plut. Uem. 31,5 ; Dittenberger, Syll. 500,44- 45 : Gr. Dial.-Inschr. 3 000, 11 b. -31 Michel, (. c. 1427, 4-0. — 35 Jnscr. jur. gr. XV, A, B, 15, 31, 45. Autre cas ; Jnscr.gr. IX, 1, 267. — 3c ivjc. Dam. fr. 59 ; Plut. Aral. 25, 2. Autre cas : Plut. Ue mul. virl. c. 151, p. 251 A. — 37 Diod. XIV, 6, 3. — 3» inscr. jur. (jr. XXII, p. 41 (sépulture d’un homme souillé, yauV être d’un tjran). — 39 Michel, l. c. 1334. — "< Inschrift. v. Olymp. 15.
— 41 Ibid. 2. Sur les diverses interprétations de ce texte v. Glotz, La solidarité de la famille dans le droit criminel en Grèce, p. 244-259 ; Bergk, Bk. Mus. XXXVIll, p. 526. — i"- Dittenberger, Or. gr. 218, 70-79, 91-93, 15S-I64. — 43 Plut. Pel. 29, 1. — *t Ibid. 6, I ; Per. 22, 3 : De yen. ."iocr. 31 ; Thuc. VI, 53 ; Sehol. Aristoph. Nub. 839. — «i l’ausan. VII, 13, 5. — « Abh. d. k. preuss. Akail. d. Wissensch. l. c. 29, n» 7 (et contre celui qui propose la réélectioni. Autre amende : Athen. V, 32 (contre des hiéropes de iNaucratis).
131
