Page:Encyclopédie méthodique - Economie politique, T01.djvu/413

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ne peut toutefois rien entreprendre, sans en avoir prévenu la régence, & sans en avoir obtenu la permission. On a imposé aussi cette obligation à l’assemblée générale des états, qui se tient pour l’ordinaire au même endroit. Chaque gentilhomme qui a voix & séance à ces sortes de dietes, a droit d’y assister en personne ;.Les villes y envoient des’dé- : putes ;: mais les divers députés se-défrayent, U y ; a long-tëmps-qu’on n’a-point convoqué de’diète. ; La Régence est dans-Tusagé de mander’ des dé- i putés- ; elle leur fait part des propositions-qui de- j vroient être portées aux états j 8c elle les obligé d’y répondre -, après-les avoir communiquées à leurs mandataires. Les domiciliés de : ce id.uché, ; quime font poiht partiè-des «tats , font sujets à , un impôt, qu’on appelle Schatç ,-. ils ’ possèdent. ; des cens 8c- des biens en propre, ou ils sont fer- ; miers du souverain ou ; de quelque-personne" ! de ; condition libre ; ils tiennent à bail emphytéotique

les biens des églises 8c des couvens, ou ils sont tenanciers des-biens dé familles nobles. -Les duchés de Brême 8c de Verden ont la même régence 8c les mêmes-tribunaux

la régence du !

duché de Brême & de Vérden, est surbo’rdpnnée au conseil-privé de Hanovre, 8c composée de trdis conseillers. -" •’ -" ’i - : - í Ces trois conseillers ou directeurs, 8c quelques ; - autres conseillers particuliers forment la chancellerie de justice, qui prononce furies matières criminelles , 8c qui fait exécuter les arrêts rendus én ! matière civile. ’ ’".’ ... - .’ La cour supérieure .de" justice, est .cotnpósée" de tóus les membres-de la chancelleriéSc ,4e sept autres assesseurs, que.choisissent lès états :: lá noblesse’dii duché de Brême én nomme trois,.b les villes de Stade 8c, de Buxtehude deux0 la noblesse du duché de Verden un., 8c la ville, de Verden uri. Elle juge les différends qui surviennent eh.fre les bourgeois 8c entré lessèmglpyés’dusóuvérain ?! Sa juridiction : s’étend.fur les. nobles ,. soit tìu’i.Ts’àgissede’ causés.perfpnnel}’es ;4you Iréelles",-’ 8c .enfin fur les ! magistrats :des’ !,dÚës !Jsituées’ dàns .son !resr sort, !: :. ;’ !'" :; ;! !; !., ;!,.’ ;.^ J ;,~’y ;’-y ’7" !;’, !’ !.-’ ..’ , Lès appels sont portés au tribunal supérieur, des appellations de Zel.leij’c.òmposé d’un certain nombre de conseillers,,parmi-Jesq.Uejs il .y en ; a trois que présentent ices deux.-pu ehés ;. : - . -.. i’,-. ;; . : j ’ Lé-iCOnsistoiré -«st- formé dés .conseillers- dé la régence, :dQ surintendant "générasdes :deux ::duchés .," 8c d’ïïn ; •conseiller-’"- consistoriái ecdésiastî* que. Lés -surintendáns’ ordinaires des villes de Brême ’& de Verden n’y assistent qu’en qualité de conseillers d’honneur, y. Le souverain tire ses revenus ,1°. des bailliages domaniaux ,-’ Sc^des- àuttès sièges-de justice élecs toraux, établis en certains districts : ;-2-. des droits régaliens ; 30. des impositions quiproduient chaque-mois unefomfne.de 15,000 rixdales ; 4°. des taxes qu’on levé pour Tentretien du tribunmi i supérieur des appellations -à Zélle ;, ;^ 0, des -c ontributions pour les troupes ; 69. de Taceisc 8c des sommes destinées aux frais de légations. Les états avoient anciennement la caisse générale : ifs perdirent le ; rnaniemeiit des deniers en-1680. Le . droit-i ;d’aecise. :, - dpijt .rétablissement ;remonte, à 165.1,, fUtiaugmenté !ep.r69.o&ió92. ;, Ón établit le papier :timbré en 16510. ’". -V ., .’ ’.. ". -, Le duché, de íîre^zep’ayel’é quart.de tous íes subsides,, qui,se lèvent dans le cercle’de lá basse-Saxe :

’-.,.-’ • Les chevaux de la cavalerie sont fournis par lés . propriétaires des francs - fièfs. Le nombre des

chevaux. avarié, selon la valeur plus ou moins

grande, de ces -sortes .’de-.biens : ; il, fut porté à 167’ en 1645. ; mais.il -se trouvé réduit aujourd’hui à-cent trente-sept 8c’à dix-neuf vingt-trois vingt-qúatrièmes de clous. Lés contribuables sont âii nombre de 255 , qui ne sont pas tous dii corps dé lá noblesse ; 985 rixdales de rente doivent, un cheval ; trente-neuf rixdales quarante-quatre scheling aussi de rente -, doivent un clou, 8c on compte vingt-quatrëclóus par cheval." Les ’états "du" duché : sont tenus de fournir en outré ; lès cavaliers &c leur équipement, de tes remonter’8c de leur donner ce dont ils ont besoin". Eh 1713 , ; la cour de Dànnemark arbitra cet impôt à 33,750 rixdales. On fabrique dans ,1e duché de Brême dés "cordes , des toiles, des draps" de doublure,-’ des flanelles 8c "des frises -, des formes de pains de sucre 8c de la fayence-.

, On exporte principalement du-canton nommé vieux-pays , "de lá navette /’du lin, du chanvre éferu -8c des-to’iles-, des -fruits, de la tourbe , des laines, du miel 8c de la cire. - Les-armes, de Taricien" archevêché 8c duchéactuel sont de gueules, aux deux-clefs d’argent, placées en sautoir. -•- -- ’ L’électeur de ; Brunswick 3 e-rtqualité de duc de Brême ; ala.-sixième place, dans le collège des-prin- "ces ," ;sUr ;!le_bane des princes séculiers. H a un suffragëídansles assemblées circulaires de la basse Saxe !, 8c il alterne avec Magdebourg pour le directoire. Les mois romains du duché de Brême., en qualité de membre de l’Empire, font de vingtquatré. cavaliers’ ;8c dé cent fantassins, ou de 688 florins. Sa contribution matriculaire est de la même somme-, il paye"én’óûtr-e, pour- Tentretien de la chambre,, 108 rixdales 8c 22 demi kreut.

Voyez l’article Verden

BRESCIA, ville de l’état de Venise. On lui donne un article dans ce Dictionnaire, parce qu’elle a beaucoup de privilèges, & une administration particulière. Le conseil de ville est composé d’environ 600 personnes : on n’y entre qu’à 30 ans accomplis, & il faut être d’une famille qui soit assez ancienne pour remonter al tempo delle sorghe, c’est-à-dire à plusieurs siècles, posséder une certaine quantité de fonds de terre, & depuis