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LE CODE NOIR
ou
EDIT DU ROY,
SERVANT DE REGLEMENT
POUR le Gouvernement & l'Adminiflration de Juftice & la
Police des Ifles Françoifes de l’Amérique, & pour la
Difcipline & le Commerce des Nègres de Efclaves
dans ledit Pays.
Donné a Verfailles au mois de Mars 1685.
AVEC
L’EDIT du mois d'Aouft 1685. portant établiffement d'un
Confeil Souverain & de quatre Sièges Royaux dans
la Cofte de l'Ifle de S. Domingue.
A PARIS, AU PALAIS,
Chez CLAUDE GIRARD, dans la Grand’Salle,
vis-à-vis la Grand’Chambre : Au Nom de Jesus.
M, DCC. XXXV.
