Page:Kant - Éléments métaphysiques de la doctrine du droit.djvu/288

La bibliothèque libre.
Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.
86
DOCTRINE DU DROIT.


rement juridique de la possession (possessio noumenon), se fonde sur ce que tous ces actes sont juridiques, par conséquent procèdent de la raison pratique, et qu’ainsi, dans une question de droit, par cela même qu’on peut faire abstraction des conditions empiriques de la possession, on passe légitimement dans la conclusion de la possession sensible à la possession intelligible.

L’acquisition originaire d’un objet extérieur de l’arbitre se nomme occupation[1] (occupatio), et ne peut porter que sur des choses corporelles (des substances). Pour qu’elle puisse avoir lieu, il faut que la possession empirique ait pour condition la priorité de temps sur quiconque voudrait s’emparer de la chose (qui prior tempore, potior jure). Comme acquisition originaire, elle n’est que l’effet d’un seul arbitre[2] ; car, si elle en exigeait plus d’un[3], elle résulterait d’un contrat entre deux (ou plusieurs) personnes, et par conséquent elle dériverait de ce qu’autrui regarderait comme sien. — On ne voit pas aisément comment un acte de l’arbitre tel que celui-là peut fonder le sien pour chacun. — Cependant la première acquisition n’est pas pour cela l’acquisition originaire ; car l’acquisition d’un état de droit public, qui résulterait de la réunion de toutes les volontés en vue d’une législation générale, serait telle qu’elle ne devrait être précédée d’aucune autre, et pourtant elle dériverait de la volonté particulière de chacun et supposerait le consentement de toutes les parties[4], tandis qu’une acquisition origi-

  1. Bemaechtigung.
  2. Von einseitiger Willkühr.
  3. Eine doppelseitige (sous-entendu Willkühr).
  4. Allseitig.