4. Les divers modes de perception de la rente agricole[1].
352. Quels ils sont. — La rente agricole peut être perçue en diverses manières. Tantôt le propriétaire foncier fait valoir lui-même sa terre ; et alors il trouve la rente de celle-ci dans la valeur des produits qu’elle donne, soit d’ailleurs qu’il consomme ces produits lui-même, soit qu’il les vende. Tantôt, au contraire, le propriétaire laisse le soin d’exploiter sa terre à un autre ; et alors la rente lui sera payée par ce dernier. Dans ce dernier cas, le propriétaire peut céder sa terre moyennant une redevance fixée à l’avance — c’est le régime du fermage — ; il peut aussi stipuler qu’il lui sera remis une part de ce qu’elle donnera — c’est le régime du colonat partiaire, que l’on appelle souvent aussi métayage, mais qui ne devrait porter ce nom que lorsque la part prélevée par le propriétaire est la moitié —. Mentionnons, enfin, que le fermage et le colonat partiaire comportent des modalités variées : la redevance du fermier ou du colon peut être soit une redevance en nature, soit une redevance en espèces ; les contrats peuvent être temporaires ou héréditaires, etc.
Quand il y a fermage ou colonat partiaire, le propriétaire, avons-nous dit, reçoit la rente de son fermier ou de son colon. Mais ne reçoit-il d’eux que la rente de sa terre ? et la reçoit-il bien tout entière ? À ce sujet, on a fait observer que dans la redevance reçue par le propriétaire il pouvait y avoir, à côté de la rente, un autre élément, à savoir l’intérêt de certains capitaux. Cette observation est fondée. Tout d’abord, le revenu de la terre peut être dû pour partie, comme nous l’avons vu, à des capitaux qui y ont été incorporés : on sera alors en droit de regarder une partie de ce re venu de la terre comme un intérêt. En dehors même des capitaux incorporés à la terre, le propriétaire foncier peut confier au fermier ou au colon d’autres capitaux encore qui, ceux-là, sont susceptibles d’être détournés vers un autre emploi : et s’il s’agit d’un fermage — c’est dans le cas du fermage principalement que des capitaux de ce genre peuvent avoir quelque importance —, il ne manquera pas de grossir de l’intérêt de ces capitaux la redevance qu’il exigera de son fermier.
Si nous négligeons cette partie de la redevance du propriétaire qui peut être ou qui doit être considérée comme un intérêt, dirons-nous du fer mage — pour commencer par lui — qu’il peut être soit inférieur, soit supérieur à la renie du sol ? Cette assertion a été émise plus d’une fois ; et pour la justifier, on a invoqué ces différences si marquées qui se manifes-
- ↑ Voir Marshall, Principles, liv. VI, chap. 10, Paasche, Pacht (Handwörterbuch, t. VI), Leroy-Beaulieu, Essai sur la répartition des richesses, 3e éd., Paris, Guillaumin, 1888. chap. 5.
