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Code noir
de TEfcIave y foie nécefla^ "maïs
celui du Maître feulement.
V 1 1 r.
Défendons très exprefTément aux
Curés de procéder aux mariages
des Elclaves , s’ils ne font apparoir
du confentement de leurs Maîtres ;
défendons auflî aux Maîtres d’ufer
d’aucunes contraintes Cm leurs E^
claves , pour les marier contre ieuiB
gré.
IX.
^ Les ênfans qui naîtront des mafÎ
3ges entre les Efciaves , feront
cfciaves , & appartiendront aux IVîaitres
des femmes efciaves , 6f non
à cea^c de leurs maris, fi les maris
& les femmes ont des maures dif-^
férens^
X.
Voulons , fî le mari efcîave a^
époufé une femme libre , que le&
enfans , tant maies que filles, fui*
vent la condition de leur mère , &
fpknt libres comme elle j. co/îobÇ ;
