Cette page a été validée par deux contributeurs.
24
Catéchisme Républicain.
la meilleure de l’association générale.
Qu’est-ce que la commune ?
La commune est la réunion des individus habitant une même localité et nommant par l’élection un conseil communal.
Qu’est-ce qu’un conseil communal ?
Le conseil communal est la réunion d’un certain nombre d’individus nommés par le libre suffrage de leurs concitoyens pour sauvegarder les intérêts de la commune et maintenir les droits inviolables de chacun de ses membres, c’est-à-dire l’instruction, la liberté, l’égalité, la propriété et la sûreté, en donnant l’enseignement primaire, en assurant la libre circulation, en établissant l’assistance et en prenant toutes les mesures nécessaires de salubrité publique.
