732 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES. Parenté. Diverses computalions des degrés pour f attribution du Reipus, L. E. xlvi. Et de Yachasius, C. E. vu. Pour Tapplication de la Chrenecruda, L. E. lxi. Pour les successions , L. E. lxii. Abdication de parenté ; ses formes, C. E. lxiii. Partage. Notions qui nous sont parvenues sur les modes de partager les successions , 721. Passage. De celui quon exercerait sans droit dans la récolte d’autrui, L. E.xxxvi.Voy. Servitudes foncières. Pecbb. Délits divers à Toccasion de la pêche , L. E. XXIX, XXXV ; G. E. xxvi. Pécule. Droits des maîtres sur le pécule de leurs esclaves , 5a2. L^esclave qui avait un esclave dans son pécule n’était pas maître de raffranchir, 5a 3. PÈRES. Leurs droits sur la personne et les biens de leurs enCants , 454 et suiv. Placitum palatii. Voy. Tribanal da roi. Porcs (Vol de), L. E. 11 ; C. E. xxvi, xxix. Peine de celui dont les porcs sont trouvés sous la garde du porcher dans le champ d*autrui, L. £. x. Possesseur. Ce qu’on entendait par Romain possesseur, L. E. xliii. Cette qualiUcation répond à propriétaire, 5 10. Précaires. Droits de jouissance des immeubles qui portaient ce nom, 553. pRÉGiPUT. Donations par préciput , 720. Prescription. Mode d’acquérir la propriété, 546. Prêt. Contrat de prêt connu chez les Francs , 643. Voy. Empruniears. Preuves. Différents modes de preuves chez les Francs, 61 5. Objets susceptibles de preuves, 61 5. Aveu, 620. Preuve testimoniale. Gai et suiv. Conjurateurs, 6a4. Épreuves. 63a. Caractère des preuves écrites, 634. Voyes Actes ^ CmnmikmM. Procédure civile devant les tribunaux des Francs, 5g7 et s. Consignation que devait faire le demandeur, 601. Le comte était chargé de régler et de décider les questions préalables de la procédure avant la réunion des juges, 60a. Etait publique, 6o5. Procédure criminelle, C. E. xTiii. Ses formes spéciales, 607. Poursuite était laissée aux intéressés, 607. D ny avait pas lieu à désigner des rachimbourgs de la loi des parties, 608. Propres. Cette expression de nos coutumes répond k terra saJica employée dans la loi Salique, 710. Les coutumes n*ODt pas emprunté du droit romain la distinction entre propres et acquêts, 711. Propriété foncière. Notions impaifidles que les Germains paraissent en avoir eues , si Ton en croit Tacite , 533. Gonmient les Francs devinrent propriétaires dans la Gaule, 534. S*ils se sont emparés d*one partie des biens particuliers, 534. Queb biens furent partagés , 534. Comment fut opéré e partage, 535. Tous les ingénus prirent part au partage, 536, 537. Nom qu’ils donnèrent aux biens ainsi acqob, 538. Comment s’acquérait la propriété, 546. Modifications du droit de propriété par Tusufruit, 55i. 55a. Perdes servitudes, 553. Proscription. Du coupable qui refuse de comparaître ou d*exécuter le jugement, L. E. Lvii , Lix ; C. E. xviii. Mesures prises pour la faire prononcer, 61 1 et suiv. Eflels de cette proscription, 61a. Puissance maritale. En quoi die consbtait chez les Francs, 670. Voy. Mariage, Mîmdium.
