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La révolution française et le droit international.
I. — Les bases philosophiques.
Le xviiie siècle français se rattachant au mouvement anglais du xviie siècle. L’influence anglaise sur la pensée française au xviiie siècle. Voltaire, Jean-Jacques Rousseau, Diderot, Condillac. L’influence de John Locke et l’influence de Francis Bacon. Locke et les affaires publiques. Son séjour dans les Provinces-Unies. Ses théories politiques. Le droit des gens et les penseurs français au xviiie siècle. Voltaire. Montesquieu. Jean-Jacques Rousseau. Mably. L’Encyclopédie. Turgot. L’abbé Raynal. Volney. Diderot. D’Alembert. Le baron d’Holbach. Condorcet
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II. — Le droit de la guerre et les rois de droit divin.
L’ancien régime. La révolution et l’individualisme. La politique royale. Les projets de partage. Les monarques de droit divin et le droit des gens. Les guerres de Louis XIV. La campagne des Pays-Bas. L’invasion des Provinces-Unies. Les chambres de réunion. Les excès des troupes royales. La guerre en Allemagne
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III. — Les théories et les faits sous la Révolution.
L’Assemblée nationale. — La Révolution et le droit. Le droit de déclarer la guerre. La question d’Avignon et du comtat Venaissin. La discussion au sein de l’Assemblée nationale
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L’Assemblée législative. — La politique de l’empereur et du roi de Prusse. La guerre. Le décret du 4 mai 1792 sur les prisonniers de guerre. La proposition de Kersaint relative à la guerre maritime. Le manifeste du duc de Brunswick
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La Convention nationale. — Les frontières naturelles. La liberté de l’Escaut. « Fraternité et secours aux peuples qui veulent recouvrer leur liberté. » « Guerre aux châteaux, paix aux chaumières. Le décret du 15 décembre 1792. Danton signale les dangers de la politique d’intervention. Le décret du 13 avril 1793. Les articles constitutionnels sur les rapports internationaux. Grégoire présente un projet de Déclaration du droit des gens. Les opérations militaires. La proclamation du prince de Cobourg. Les mesures violentes votées par la Convention. Les décrets cruels du 7 prairial et du 24 thermidor an II. Leur abrogation. Grégoire propose de nouveau le projet de Déclaration du droit des gens. Merlin proteste au nom du comité de salut public. La Révolution et les droits des autres États
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